Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021

Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022

1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...

Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...

Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022

DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022

DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure .
  2. DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation .
  3. DIRECTION GENERALE – Marchés Publics-Délégation du conseil au Collège des marchés publics des dépenses relevant du budget ordinaire – Approbation .
  4. DIRECTION GENERALE – Marchés Publics-Délégation du conseil au Collège des marchés publics des dépenses relevant du budget extraordinaire – Approbation .
  5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics- Mission d’études relative au projet de construction, rénovation et mise en conformité de la Maison Communale et du Commissariat de proximité de et à Hensies- Attribution de la mission à I.G.R.E.T.E.C., association de communes, société coopérative, boulevard Mayence 1 à 6000 CHARLEROI dans le cadre de la relation « in house » – Engagement de la procédure – Approbation .
  6. SERVICE FINANCES – BUDGET 2021 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation.Information. .
  1. SERVICE FINANCES – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – modification budgétaire 1 de 2021. Approbation. .
  2. DIRECTION FINANCIERE- Taxe immondices 2021 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation .
  3. SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021_Taekwondo Hensies. Approbation. .
  4. SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2020_FC Thulin. Approbation. .
  5. SERVICE FINANCES – Octroi de subvention pour l’année 2020_Tennis club la Perche. Approbation. .
  6. DIRECTION FINANCIERE – Désignation des agents percepteurs et superviseurs de caisses communales .
  7. SERVICE TRAVAUX: Marché Public de Travaux – Travaux d’amélioration de la rue de Sairue (PIC 2019-2021). Modification du CSC – Approbation .
  8. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Règlement communal relatif aux établissements recevant du public – Approbation .
  9. SERVICE EXTRASCOLAIRE – Convention ONE – Approbation .