Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021
- DIRECTION GENERALE – Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Délégation en matière de marchés publics au Directeur général – Dépenses relevant du budget ordinaire – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Droits des Conseillers communaux – Rapport sur les activités de l’exercice d’un mandat au sein d’un Conseil d’administration – Information
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Proposition d’un gestionnaire de réseaux de distribution de gaz – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Proposition d’un gestionnaire de réseaux de distribution d’électricité – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Centrale d’Achat du SPW – Adhésion à la nouvelle convention et aux nouvelles règles – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projet – Subvention pour le développement d’une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées – Convention entre la commune et le CPAS – Prolongation
- DIRECTION GENERALE – GRH – Chef de bureau technique A1 – Constitution d’une réserve de recrutement statutaire – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2022 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation – Information
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2020 – Semspeed – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Semspeed – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi du subside 2021 – FNAPG – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépenses impérieuses en l’absence de crédits budgétaires – Art. 1311-5 CDLD et art. 60 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Convention occupation de salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Déclassement – Grue Gallmac – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Déclassement – Renault Kangoo et Renault Clio – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – PMR, rue Victor Delporte – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – PMR, rue du Quéniau 33 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue d’Hainin – Zones d’évitement striées et priorité de passage – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Règlement de travail pour l’enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné pour le personnel directeur, enseignant et assimilé – Modifications – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Extrascolaire – Renouvellement de la convention avec l’asbl « Femmes Immigrées et Culture » – Approbation