Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022

Procès-verbal du 2 octobre 2023

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...

Procès-verbal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du 13 novembre 2023

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023

Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...

Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022

Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...

Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022

1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...

Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...

1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022

2. DIRECTION GENERALE – IGRETEC – Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 – ODJ

3. DIRECTION GENERALE – CENEO – Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 – ODJ

4. DIRECTION GENERALE – HYGEA – Assemblée générale du mardi 20 décembre 2022 – ODJ

5. DIRECTION GENERALE – CISCH – Assemblée générale du mercredi 21 décembre 2022 – ODJ

6. DIRECTION GENERALE – IDEA – Assemblée générale du mercredi 21 décembre 2022 – ODJ

7. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Délégation du Conseil communal au Collège communal des dépenses relevant du budget extraordinaire – Nouveaux seuils – Approbation

8. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel Pollec 2022 – Volet  » Ressources humaines  » – Candidature – Approbation

9. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité budget 2023 – Approbation

10. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2023 – Approbation

11. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Documents administratifs émanant des services population-état civil – Exercices 2023 à 2025 – Approbation

12. SERVICE FINANCES – Règlement redevances communales – Concession – Caveau – Columbarium – Dispersion – Inhumation – Exhumation – Rassemblement restes mortels – Renouvellement – Exercices 2023 à 2025 – Modification – Approbation

13. DIRECTION FINANCIERE – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation.

14. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Programme pluriannuel de politique générale de la Zone de secours Hainaut Centre – Prise d’acte

15. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation du marché de Noël 2022 – Approbation

16. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Plan d’Action Annuel de l’Accueil Temps Libre 2022-2023 – Approbation

17. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Adhésion au Service Citoyen – Approbation

18. DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Madame Caroline Horgnies – Désignation d’un représentant du groupe « Osons Changer » au sein de l’asbl Symbiose en remplacement de Mme Horgnies – Approbation

19. DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Madame Caroline Horgnies – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur – Autorisation enregistrement séances du Conseil communal par une tierce personne – Approbation