Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022
2. DIRECTION GENERALE – IGRETEC – Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 – ODJ
3. DIRECTION GENERALE – CENEO – Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 – ODJ
4. DIRECTION GENERALE – HYGEA – Assemblée générale du mardi 20 décembre 2022 – ODJ
5. DIRECTION GENERALE – CISCH – Assemblée générale du mercredi 21 décembre 2022 – ODJ
6. DIRECTION GENERALE – IDEA – Assemblée générale du mercredi 21 décembre 2022 – ODJ
7. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Délégation du Conseil communal au Collège communal des dépenses relevant du budget extraordinaire – Nouveaux seuils – Approbation
8. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel Pollec 2022 – Volet » Ressources humaines » – Candidature – Approbation
9. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité budget 2023 – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2023 – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Documents administratifs émanant des services population-état civil – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
12. SERVICE FINANCES – Règlement redevances communales – Concession – Caveau – Columbarium – Dispersion – Inhumation – Exhumation – Rassemblement restes mortels – Renouvellement – Exercices 2023 à 2025 – Modification – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation.
14. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Programme pluriannuel de politique générale de la Zone de secours Hainaut Centre – Prise d’acte
15. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation du marché de Noël 2022 – Approbation
16. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Plan d’Action Annuel de l’Accueil Temps Libre 2022-2023 – Approbation
17. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Adhésion au Service Citoyen – Approbation
18. DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Madame Caroline Horgnies – Désignation d’un représentant du groupe « Osons Changer » au sein de l’asbl Symbiose en remplacement de Mme Horgnies – Approbation
19. DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Madame Caroline Horgnies – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur – Autorisation enregistrement séances du Conseil communal par une tierce personne – Approbation