Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...

Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023

Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...

Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022

1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....

Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022

Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...

1. DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022

2. DIRECTION GENERALE – Collaboration avec La Conciliation Ethique – Proposition de convention pour une période Test – Approbation

3. DIRECTION GENERALE – Convention de collaboration entre communes – Fonctionnement en clusters PIPS – Approbation

4. DIRECTION GENERALE – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2021 – Information

5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Adhésion à la charte « Éclairage public » proposée par ORES Assets – Approbation

6. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2022 – Approbation

7. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2021- Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation

8. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation

9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2022 – Approbation

10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation

11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation

12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation

13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation

14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation

15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation

16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Approbation

17. Marché Public de Travaux – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Remplacement du système d’alarme intrusion du CPAS de Thulin – Ratification de la décision du Collège du 1 août 2022 – Approbation

18. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de points lumineux dans diverses rues de l’entité – Approbation

19. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Chièvres, Hameau de Poningue, rue de la Citadelle, rue du Radon, rue Ferrer, rue Leblanc, rue de la Station, rue Gival – Approbation

20. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Avenue du Saint-Homme, rue du Champ de Fayau et rue du Couvent – Approbation

21. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité Réel 2021 – Approbation

22. SERVICE CADRE DE VIE – Logement – Proposition d’affectation 37 rue de Chièvres à Hensies – Approbation

23. CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2022 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation