Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil communal du 8 novembre 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel...

Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2021

  Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur...

Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021 DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information DIRECTION GENERALE...

Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 –...

Procès-verbal du Conseil communal du 21 juin 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2020 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC –...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 juin 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Remplacement de Monsieur Jean KOBEL au Conseil de l'Action sociale - Désignation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Subvention pour le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou...

Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance antérieure . DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation . DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 1er mars 2021

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021 2. DIRECTION GENERALE - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'asbl « Femmes immigrées » - Approbation 3. DIRECTION FINANCIERE - Vérification caisse - Situation 4ème trimestre 2020 -...

1. DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022

2. DIRECTION GENERALE – Collaboration avec La Conciliation Ethique – Proposition de convention pour une période Test – Approbation

3. DIRECTION GENERALE – Convention de collaboration entre communes – Fonctionnement en clusters PIPS – Approbation

4. DIRECTION GENERALE – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2021 – Information

5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Adhésion à la charte « Éclairage public » proposée par ORES Assets – Approbation

6. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2022 – Approbation

7. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2021- Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation

8. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation

9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2022 – Approbation

10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation

11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation

12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation

13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation

14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation

15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation

16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Approbation

17. Marché Public de Travaux – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Remplacement du système d’alarme intrusion du CPAS de Thulin – Ratification de la décision du Collège du 1 août 2022 – Approbation

18. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de points lumineux dans diverses rues de l’entité – Approbation

19. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Chièvres, Hameau de Poningue, rue de la Citadelle, rue du Radon, rue Ferrer, rue Leblanc, rue de la Station, rue Gival – Approbation

20. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Avenue du Saint-Homme, rue du Champ de Fayau et rue du Couvent – Approbation

21. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité Réel 2021 – Approbation

22. SERVICE CADRE DE VIE – Logement – Proposition d’affectation 37 rue de Chièvres à Hensies – Approbation

23. CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2022 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation