Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2025 2. Société Wallonne Des Eaux : Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation 3. Agence Locale pour l'Emploi : désignation des représentants 4. Intercommunale IGRETEC :...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
Procès-verbal du Conseil Communal du 27 Janvier 2025
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024 2. Déclaration de politique communale 2024-2030 3. DIRECTION GENERALE - Démission d'un conseiller de l'action sociale 4. DIRECTION GENERALE - Désignation d'un conseiller de l'action...
Procès-verbal du Conseil Communal du 16 Décembre 2024
Séance Publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 décembre 2024 3. Prestation de serment du Président du CPAS 4. Déclarations facultatives d'apparentement 5. Commission des finances :...
Procès-verbal du Conseil Communal du 2 Décembre 2024
Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
1. DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022
2. DIRECTION GENERALE – Collaboration avec La Conciliation Ethique – Proposition de convention pour une période Test – Approbation
3. DIRECTION GENERALE – Convention de collaboration entre communes – Fonctionnement en clusters PIPS – Approbation
4. DIRECTION GENERALE – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2021 – Information
5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Adhésion à la charte « Éclairage public » proposée par ORES Assets – Approbation
6. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2022 – Approbation
7. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2021- Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
8. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2022 – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation
12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Approbation
17. Marché Public de Travaux – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Remplacement du système d’alarme intrusion du CPAS de Thulin – Ratification de la décision du Collège du 1 août 2022 – Approbation
18. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de points lumineux dans diverses rues de l’entité – Approbation
19. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Chièvres, Hameau de Poningue, rue de la Citadelle, rue du Radon, rue Ferrer, rue Leblanc, rue de la Station, rue Gival – Approbation
20. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Avenue du Saint-Homme, rue du Champ de Fayau et rue du Couvent – Approbation
21. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité Réel 2021 – Approbation
22. SERVICE CADRE DE VIE – Logement – Proposition d’affectation 37 rue de Chièvres à Hensies – Approbation
23. CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2022 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation