ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
- DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022
- DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification (2) – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 – Marché Public de Travaux – Marché procédure ouverte – Fourniture et placement de caveaux et columbariums dans les cimetières de la Commune de Hensies pendant 1 an avec 3 tacites reconductions – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – – P20220027 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture d’un podium – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220029 – Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Acquisition de véhicules d’occasion – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Location du rez-de-chaussée de l’ancienne Maison du Peuple de Hensies – Approbation du bail commercial et de l’avis de publicité
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Concession de service de la cafétaria du Centre Sportif Communal de Thulin – Approbation de la convention
- DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Plan de relance Wallonie – Rénovation de la toiture et remise en service des techniques spéciales du Centre sportif de Thulin – Candidature à l’appel à Projets 2021 « Rénovation énergétique des infrastructures sportives » – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Appel à projets « Infrastructures sportives partagées » – Construction du Centre sportif de plein air de Hensies – Introduction d’un dossier de candidature pour l’octroi d’une subvention – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Synthèse des avis de la Directrice financière pour l’année 2021 – Présentation au Conseil communal – Information
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4ème trimestre 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Procédure article 60 – Factures traiteur Fabrice AZ – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2020 – Altéo – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Bébé Bulle – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Comité d’Entraide des Travailleurs Turcs – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Cyclo Club Hainin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances- Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Fanfare la Fraternelle – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Les Amis Hensitois – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Le Joyeux Cochonnet – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Olympique Mons Hensies – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Déclassement de la nacelle – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Déclassement du tracteur Renault – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de Police – PMR – Place des Français face au 2 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de Police – rue des Ecoles – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de Police – Agglomération Hensies, Montroeul, Thulin, Hainin, rues du St Homme, J. Duhot, J. Wauters, carrefour place des Français et Station – Approbation
- SERVICE URBANISME – Environnement – Régime d’aide aux communes en matière de bien-être animal – Stérilisation des chats errants – Convention – Approbation