Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – SWDE – Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IMIO – Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2022 0015 – Marché Public de Travaux – Procédure ouverte – Fourniture et placement de caveaux et columbariums dans les cimetières de la Commune de Hensies pendant 1 an avec 3 tacites reconductions – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P 2022 0036 Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Aménagement du rez-de-chaussée de la maison du peuple de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – PIC 2022-2024 – Modification du Programme Stratégique Transversal (PST) – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Rénovation du Centre sportif de Thulin – Approbation de la candidature à l’appel à projets 2021 « Rénovation énergétique des infrastructures sportives » – Engagement sur l’honneur
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Documents administratifs émanant du service urbanisme – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Mise à disposition de chalets en bois – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Location chapiteau – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Location salles communales (hormis salles des fêtes) – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur les éoliennes – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur le séjour – Exercices 2022 à 2025 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Procédure article 60 – Facture Proximus – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Altéo – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances- Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Altéo – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Amadeus ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Association Pelote Montroeuloise – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Bibliothèque St-Georges – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Ecole Italienne – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – FEES ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Fête de la Jeunesse Laïque ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – FNAPG – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Les amis de l’église protestante ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – O.C. Hainin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – RFC Thulin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Semspeed – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Taekwondo Hensies – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2022 – Thul’Indifference – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Remplacement de la porte du prégardiennat – Approbation des conditions et de l’attribution
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement 30 minutes – Buonomo Figlia – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local -Terrains communaux sis à Hensies rue de Hainin – Vente – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Terrains communaux sis à Hensies Lieu-dit « Les Pâtures de Betume » – Vente – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Location du droit de chasse – Procédure de reconduction – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Déplacement de la cabine HT ORES rue d’Elouges, 1 à Montroeul-sur-Haine – Bail emphytéotique – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Obtention de la subvention du régime d’aide aux communes en matière de bien-être animal – Stérilisation des chats errants – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation d’Hensies Plage 2022 – Approbation
- CPAS – Présentation des comptes annuels de l’exercice 2021 – Approbation
- CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Exercice 2022 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation