Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022

Procès-verbal du Conseil communal du 8 novembre 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel...

Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2021

  Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur...

Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021 DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information DIRECTION GENERALE...

Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 –...

Procès-verbal du Conseil communal du 21 juin 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2020 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC –...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 juin 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Remplacement de Monsieur Jean KOBEL au Conseil de l'Action sociale - Désignation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Subvention pour le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou...

Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance antérieure . DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation . DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 1er mars 2021

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021 2. DIRECTION GENERALE - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'asbl « Femmes immigrées » - Approbation 3. DIRECTION FINANCIERE - Vérification caisse - Situation 4ème trimestre 2020 -...

  • Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022
  • DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2021 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation
  • DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut – Assemblée
  • générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 – ODJ
  • DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BHP-Logements – Assemblée générale ordinaire du jeudi 16 juin
  • 2022 – ODJ
  • DIRECTION GENERALE – Secrétariat – HYGEA – Assemblée générale ordinaire du mardi 21 juin 2022 –
  • ODJ
  • DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IDEA – Assemblée générale ordinaire du mercredi 22 juin 2022
    • ODJ
  • DIRECTION GENERALE – Secrétariat – FEES – Assemblée générale ordinaire du mercredi 22 juin – ODJ
  • DIRECTION GENERALE – Secrétariat – CENEO – Assemblée générale ordinaire du jeudi 23 juin 2022 –
  • ODJ
  • DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du mardi 28 juin 2022
    • ODJ
  • DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Holding communal SA – Assemblée générale du mercredi 29 juin 2022 – ODJ
  • DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Contrat cadre certification PEB – Approbation de la
  • procédure IN HOUSE et du contrat cadre avec IGRETEC
  • Article 1er
  • DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés publics – P2022 0005 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Travaux d’inflexion avec une tacite reconduction – Approbationdes conditions et du mode de passation
  • DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220010 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des chaudières de l’école de Hainin – Approbation des conditions et du mode de passation
  • DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220013 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des spots des terrains de football de Thulin et Hainin + sécurisation des sites – Approbation des conditions et du mode de passation
  • DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220021 – Marché Public de Travaux – Procédure ouverte – Rénovation du Centre sportif de Thulin – Approbation des conditions et du mode de passation
  • DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Modification du PST – Intégration des points supplémentaires 74, 75, 76, 77. – Approbation
  • DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Procédure de reconnaissance du Centre Sportif de Thulin en Centre Sportif Local Intégré (CSLI) – Octroi d’un droit de jouissance – Approbation
  • DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Rénovation de la place Communale de Hensies – Candidature à l’Appel à projets « Cœur de village » 2022 – 2026 – Approbation
  • DIRECTION GENERALE – GRH – Expérience pilote réduction du temps de travail pour les agents de 60 ans des niveaux D et E exerçant un métier pénible – Approbation
  • DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2022 – Approbation
  • DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Magic Thulin – Approbation
  • DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Thulin Academy Futsal – Approbation
  • Subventions aux associations sportives
  • DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine
    • Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
  • SERVICE TRAVAUX – Plan d’investissement (PIC 2022 – 2024) et Plan d’investissement « Mobilité active
  • et intermodalité » (PIMACI) – Introduction – Approbation
  • Article 1er
  • SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Rue Joseph Wauters n° 19 –
  • Approbation
  • SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Rue du Quéniau n° 23 – Approbation
  • Article 1er
  • SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Avenue des Droits de l’Homme –
  • Réservation de la circulation aux piétons et cyclistes – Approbation
  • SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Stationnement interdit – Rue de l’Eglise –
  • SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Entrée en vigueur du décret du 6 mai 2019 relatif à la
  • délinquance environnementale et Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux –
  • Approbation
  • SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Protocole de collaboration entre les communes et le
  • Département de la police et des contrôles du service public de Wallonie Agriculture, Ressources
  • naturelles et Environnement
  • Article 1er
  • SERVICE ENSEIGNEMENT – Modification des statuts du Centre Intercommunal de Santé du Cœur du
  • Hainaut – Approbation
  • SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Validation du programme de Coordination Locale
  • pour l’Enfance – Approbation
  • SERVICE ENSEIGNEMENT – Service Extrascolaire – Demande d’agrément « Opérateur d’accueil extrascolaire » – Approbation
  • SERVICE ENSEIGNEMENT – Service Extrascolaire – Hensies Plage – Convention de mise à disposition de matériel – Vélos spinning – Approbation
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATÉRIEL : Vélos spinning
  • CPAS – Adhésion à l’intercommunale Imio – Approbation
  • DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Monsieur Roucou –
  • Communication du courrier de la Tutelle relatif à l’application de l’article L1311-5 du CDLD –
  • Information
  • DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Monsieur Demoustier

Recrutement d’un Chef de bureau technique A1 – Appel public – Décision