Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021

Procès-verbal du Conseil communal du 8 novembre 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel...

Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2021

  Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur...

Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021 DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information DIRECTION GENERALE...

Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 –...

Procès-verbal du Conseil communal du 21 juin 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2020 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC –...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 juin 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Remplacement de Monsieur Jean KOBEL au Conseil de l'Action sociale - Désignation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Subvention pour le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou...

Procès-verbal du Conseil communal du 1er mars 2021

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021 2. DIRECTION GENERALE - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'asbl « Femmes immigrées » - Approbation 3. DIRECTION FINANCIERE - Vérification caisse - Situation 4ème trimestre 2020 -...

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure .
  2. DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation .
  3. DIRECTION GENERALE – Marchés Publics-Délégation du conseil au Collège des marchés publics des dépenses relevant du budget ordinaire – Approbation .
  4. DIRECTION GENERALE – Marchés Publics-Délégation du conseil au Collège des marchés publics des dépenses relevant du budget extraordinaire – Approbation .
  5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics- Mission d’études relative au projet de construction, rénovation et mise en conformité de la Maison Communale et du Commissariat de proximité de et à Hensies- Attribution de la mission à I.G.R.E.T.E.C., association de communes, société coopérative, boulevard Mayence 1 à 6000 CHARLEROI dans le cadre de la relation « in house » – Engagement de la procédure – Approbation .
  6. SERVICE FINANCES – BUDGET 2021 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation.Information. .
  1. SERVICE FINANCES – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – modification budgétaire 1 de 2021. Approbation. .
  2. DIRECTION FINANCIERE- Taxe immondices 2021 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation .
  3. SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021_Taekwondo Hensies. Approbation. .
  4. SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2020_FC Thulin. Approbation. .
  5. SERVICE FINANCES – Octroi de subvention pour l’année 2020_Tennis club la Perche. Approbation. .
  6. DIRECTION FINANCIERE – Désignation des agents percepteurs et superviseurs de caisses communales .
  7. SERVICE TRAVAUX: Marché Public de Travaux – Travaux d’amélioration de la rue de Sairue (PIC 2019-2021). Modification du CSC – Approbation .
  8. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Règlement communal relatif aux établissements recevant du public – Approbation .
  9. SERVICE EXTRASCOLAIRE – Convention ONE – Approbation .