Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure .
- DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation .
- DIRECTION GENERALE – Marchés Publics-Délégation du conseil au Collège des marchés publics des dépenses relevant du budget ordinaire – Approbation .
- DIRECTION GENERALE – Marchés Publics-Délégation du conseil au Collège des marchés publics des dépenses relevant du budget extraordinaire – Approbation .
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics- Mission d’études relative au projet de construction, rénovation et mise en conformité de la Maison Communale et du Commissariat de proximité de et à Hensies- Attribution de la mission à I.G.R.E.T.E.C., association de communes, société coopérative, boulevard Mayence 1 à 6000 CHARLEROI dans le cadre de la relation « in house » – Engagement de la procédure – Approbation .
- SERVICE FINANCES – BUDGET 2021 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation.Information. .
- SERVICE FINANCES – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – modification budgétaire 1 de 2021. Approbation. .
- DIRECTION FINANCIERE- Taxe immondices 2021 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation .
- SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021_Taekwondo Hensies. Approbation. .
- SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2020_FC Thulin. Approbation. .
- SERVICE FINANCES – Octroi de subvention pour l’année 2020_Tennis club la Perche. Approbation. .
- DIRECTION FINANCIERE – Désignation des agents percepteurs et superviseurs de caisses communales .
- SERVICE TRAVAUX: Marché Public de Travaux – Travaux d’amélioration de la rue de Sairue (PIC 2019-2021). Modification du CSC – Approbation .
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Règlement communal relatif aux établissements recevant du public – Approbation .
- SERVICE EXTRASCOLAIRE – Convention ONE – Approbation .