Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023

Procès-verbal du 2 octobre 2023

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...

Procès-verbal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du 13 novembre 2023

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...

Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023

Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...

Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022

1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....

Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022

Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...

Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022

1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...

Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023

2. DIRECTION GENERALE – Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 – ODJ

3. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IMIO – Assemblée générale du mardi 23 mai 2023 – ODJ

4. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat d’ORES Assets – Approbation

5. DIRECTION GENERALE – GRH – Octroi d’un avantage exceptionnel au service de la petite enfance – Approbation

6. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du cadre du personnel communal – Approbation

7. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du statut administratif – Processus d’évaluation – Approbation

8. DIRECTION GENERALE – GRH – Statuts administratif et pécuniaire – Modifications – Intégration de l’échelle B4 – Gradué/bachelier spécifique et de l’échelle A3 – Chef de division technique – Approbation

9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Association Pelote Montroeuloise – Approbation

10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Bibliothèque St-Georges – Approbation

11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Ecole Italienne – Approbation

12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Fête de la Jeunesse Laïque ASBL – Approbation

13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – FNAPG – Approbation

14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle des subventions 2021 et octroi du subside 2022 – RUS Hensies – Approbation

15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – RFC Thulin – Approbation

16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Semspeed – Approbation

17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – FEES ASBL – Approbation

18. SERVICE TRAVAUX – Marché public de travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Aménagement du relais citoyen – Approbation des conditions et du mode de passation

19. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Agglomération de Thulin – Rue du Sardon – Approbation

20. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – PMR face au n° 69 Nouvelle Cité Hensies – Approbation

21. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation du Festival Reggae et d’Hensies Plage 2023 – Approbation

22. SERVICE POPULATION- Intégration du module optionnel « E-Guichet » au logiciel Saphir – Convention – Approbation