Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du 13 novembre 2023

Procès-verbal du 2 octobre 2023

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...

Procès-verbal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023

Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...

Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022

1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....

Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022

Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...

Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022

1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...

Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...

Ordre du jour

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023
  2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ
  3. DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ
  4. DIRECTION GENERALE – ORES Assets – Assemblée générale ordinaire du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ
  5. DIRECTION GENERALE – ORES Assets – Assemblée générale extraordinaire du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ
  6. DIRECTION GENERALE – ASBL Maison du Tourisme de la région de Mons : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
  7. DIRECTION GENERALE – SCRL BHP Logements : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
  8. DIRECTION GENERALE – Intercommunale ORES Assets : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
  9. DIRECTION GENERALE – Centre intercommunal de Santé du Coeur du Hainaut : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
  10. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
  11. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2023009 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Rénovation des sanitaires, côté maternelle, de l’école du Centre à Hensies. Approbation des conditions et du mode de passation
  12. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230017 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Remplacement de dalle de béton en voirie dans l’entité. Approbation des conditions et du mode de passation
  13. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230039 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Sécurisation de la piste cyclable Avenue des Droits de l’Homme. Approbation des conditions et du mode de passation
  14. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230027 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Rénovation du pont de Montroeul-sur-Haine. Approbation des conditions et du mode de passation
  15. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P 20230049 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Coeur de village : Réaménagement de la place communale de Hensies. Approbation des conditions et du mode de passation.
  16. – DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220021 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Rénovation de l’électricité du centre sportif de Thulin. Approbation des conditions et du mode de passation
  17. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés – Exercices 2024 à 2025
  18. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale sur l’enlèvement des versages sauvages – Exercices 2024 à 2025
  19. SERVICE CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT – Coût-vérité budget 2024
  20. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2024
  21. DIRECTION FINANCIERE – Proposition de contrat de gestion de l’ASBL TELEVISION LOCALE MONS-BORINAGE (TELEMB)
  22. DIRECTION FINANCIERE – Rallongement de la durée de remboursement de la dette communale Belfius
  23. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 3e trimestre 2023
  24. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle du subside 2021 – ASBL Symbiose
  25. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle du subside 2022 – ASBL Symbiose
  26. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Bébé Bulle
  27. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies
  28. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Modification budgétaire 2 de 2023
  29. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement luminaires – Hensies – 2024
  30. POLLEC 2022 – Convention d’accompagnement de la Province du Hainaut
  31. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Règlement concernant la protection animale contre les risques liés à l’usage nocturne et crépusculaire des tondeuses à gazon automatisées
  32. CPAS – Modification budgétaire n° 4 – Exercice 2023 (service ordinaire)
  33. Question(s) orale(s) d’actualité