Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023
2. DIRECTION GENERALE – Délégation en matière de marchés publics au Directeur général – Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire – Approbation
3. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Motion en faveur de la création d’un Master en Médecine portée par l’Université de Mons – Approbation
4. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Adhésion à la centrale d’achat de la SPAQuE en matière de gestion de la pollution des sols – Approbation
5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230037 – Marché Public de Services – Procédure négociée sans publication préalable – Honoraires pour la mission d’auteur de projet relatif à l’aménagement de la rue des Ecoles à Hensies et du parking – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
6. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Services – Procédure négociée sans publication préalable – Honoraires pour la mission d’auteur de projet relatif à l’aménagement de la place Communale de Hensies – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
7. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4ème trimestre 2022 – Approbation
8. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxes communales – Dispersion des cendres – Inhumation – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
9. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Concession-Caveau-Columbarium–Renouvellement de concession – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Exhumation-Rassemblement restes mortels – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Inflexion de trottoirs – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Convention relative à l’octroi d’un prêt Crac conclu dans le cadre du financement alternatif des crèches en Wallonie – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et art 1311-5 du CDLD – Factures TotalEnergies – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Altéo – Approbation
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Amadeus ASBL – Approbation
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Comité d’Entraide des Travailleurs Turcs – Approbation
17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Cyclo club Hainin – Approbation
18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Fanfare la Fraternelle – Approbation
19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Les Amis de l’Eglise protestante ASBL – Approbation
20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Les Amis Hensitois – Approbation
21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Le Joyeux Cochonnet – Approbation
22. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – O.C. Hainin – Approbation
23. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Olympique Mons Hensies – Approbation
24. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Thul’Indifference – Approbation
25. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Réparation de la centrale incendie du CPAS de Thulin – Dépense supplémentaire – Approbation
26. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Analyse de sol suite à un dépôt sauvage au Chemin du Trainage – Dépense supplémentaire – Approbation
27. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR face au n° 9 rue Emile Vandervelde à Thulin – Approbation