Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024

Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...

Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023

Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...

Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022

1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....

Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022

Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024
  2. DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle
  3. DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes
  4. DIRECTION GENERALE – Médiation en matière de sanctions administratives communales
  5. DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification du Livre I et création d’un Livre III
  6. DIRECTION GENERALE – Règlement communal visant la sécurité et la tranquillité publique lors de l’établissement de camps ou de séjours de vacances
  7. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240008 – Marché Public de Fournitures – procédure négociée sans publication préalable- Acquisition d’un camion porte-container d’occasion – Approbation des conditions et du mode de passation
  8. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240008- Marché public de fournitures – Acquisition de 2 camionnettes à benne basculante et d’une fourgonnette tôlée – Approbation des conditions et du mode de passation
  9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – BUDGET 2024 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation
  10. DIRECTION FINANCIERE – Synthèse des avis DF de 2023 – présentation au Conseil communal
  11. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4e trimestre 2023
  12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Factures API Restauration
  13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Cyclo club Hainin
  14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Olympique Mons Hensies
  15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Thul’Indifference
  16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Biliothèque St-Georges
  17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Assocation Pelote Montroeuloise
  18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – O.C. Hainin
  19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL Amadeus
  20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL Les amis de l’église protestante
  21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – FNAPG
  22. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – RFC Thulin
  23. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Le Joyeux Cochonnet
  24. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Magic Thulin
  25. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL FEES
  26. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Ecole Italienne
  27. SERVICE TRAVAUX – Acquisition d’un entrepôt situé Avenue Paul Pastur, n°10 à 7350 Thulin
  28. SERVICE CADRE DE VIE – Vente du dépôt communal sis 37 rue de Villers à HENSIES – Seconde prolongation de l’option d’achat
  29. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de partenariat et de mise à disposition d’une parcelle de terrain communal avec l’ASBL L’Appui
  30. Question(s) orale(s) d’actualité