Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024
- DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle
- DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes
- DIRECTION GENERALE – Médiation en matière de sanctions administratives communales
- DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification du Livre I et création d’un Livre III
- DIRECTION GENERALE – Règlement communal visant la sécurité et la tranquillité publique lors de l’établissement de camps ou de séjours de vacances
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240008 – Marché Public de Fournitures – procédure négociée sans publication préalable- Acquisition d’un camion porte-container d’occasion – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240008- Marché public de fournitures – Acquisition de 2 camionnettes à benne basculante et d’une fourgonnette tôlée – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – BUDGET 2024 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation
- DIRECTION FINANCIERE – Synthèse des avis DF de 2023 – présentation au Conseil communal
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4e trimestre 2023
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Factures API Restauration
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Cyclo club Hainin
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Olympique Mons Hensies
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Thul’Indifference
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Biliothèque St-Georges
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Assocation Pelote Montroeuloise
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – O.C. Hainin
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL Amadeus
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL Les amis de l’église protestante
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – FNAPG
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – RFC Thulin
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Le Joyeux Cochonnet
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Magic Thulin
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL FEES
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Ecole Italienne
- SERVICE TRAVAUX – Acquisition d’un entrepôt situé Avenue Paul Pastur, n°10 à 7350 Thulin
- SERVICE CADRE DE VIE – Vente du dépôt communal sis 37 rue de Villers à HENSIES – Seconde prolongation de l’option d’achat
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de partenariat et de mise à disposition d’une parcelle de terrain communal avec l’ASBL L’Appui
- Question(s) orale(s) d’actualité