Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023
- DIRECTION GENERALE – Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d’Echevine
- DIRECTION GENERALE – Installation d’un conseiller suppléant et prestation de serment
- DIRECTION GENERALE – Fixation du tableau de préséance
- DIRECTION GÉNÉRALE – Collaboration avec l’ASBL Conciliation Ethique – Prolongation de la convention
- DIRECTION GENERALE – Centre sportif – Comptes annuels 2022 – Information
- DIRECTION GENERALE – Cellule juridique – Entrée en vigueur du décret du 9 mars 2023 relatif aux déchets, à la circularité des matières et à la propreté publique – Modification du RGP – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – CONTRAT CADRE CERTIFICATION PEB – Mission de I.G.R.E.TE.C., association de communes, société coopérative, Boulevard Mayence, 1 à 6000 Charleroi dans le cadre de la relation « in house » – Approbation des honoraires pour l’audit énergétique de l’école de Thulin – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Public – P20230015- Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Acquisition d’un camion porte-container et d’une camionnette fourgon – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2023 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2023 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Désignation des agents percepteurs et superviseurs de caisses communales – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur la force motrice – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Information
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2023 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire définitive n°2 de 2023 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Présentation des comptes annuels 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Modification budgétaire n°1 de 2023 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Abattage des arbres menaçants sur une parcelle privée rue Gaston Potier – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Abattage d’arbres supplémentaires menaçants sur une parcelle privée rue Gaston Potier – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement rue Radon – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement pour personnes handicapées – Rue de Crespin 29 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement pour personnes handicapées – Rue d’Hainin 77 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Zone d’évitement – Rue de Thulin – Approbation
- SERVICE CADRE de VIE – Urbanisme – Composition de la C.C.A.T.M – Démission d’un membre suppléant – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Déplacement de la cabine HT ORES, Place Communale à Hensies – Demande d’acquisition d’une parcelle – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité Réel 2022 – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Convention de collaboration dans le cadre du service de soutien à l’accueil de l’enfance SIMMA – Approbation
- Question(s) orale(s) d’actualité