Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023

Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...

Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023

Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...

Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022

1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....

Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022

Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023
  2. DIRECTION GENERALE – Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d’Echevine
  3. DIRECTION GENERALE – Installation d’un conseiller suppléant et prestation de serment
  4. DIRECTION GENERALE – Fixation du tableau de préséance
  5. DIRECTION GÉNÉRALE – Collaboration avec l’ASBL Conciliation Ethique – Prolongation de la convention
  6. DIRECTION GENERALE – Centre sportif – Comptes annuels 2022 – Information
  7. DIRECTION GENERALE – Cellule juridique – Entrée en vigueur du décret du 9 mars 2023 relatif aux déchets, à la circularité des matières et à la propreté publique – Modification du RGP – Approbation
  8. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – CONTRAT CADRE CERTIFICATION PEB – Mission de I.G.R.E.TE.C., association de communes, société coopérative, Boulevard Mayence, 1 à 6000 Charleroi dans le cadre de la relation « in house » – Approbation des honoraires pour l’audit énergétique de l’école de Thulin – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Approbation
  9. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Public – P20230015- Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Acquisition d’un camion porte-container et d’une camionnette fourgon – Approbation des conditions et du mode de passation
  10. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2023 – Approbation
  11. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2023 – Approbation
  12. DIRECTION FINANCIERE – Désignation des agents percepteurs et superviseurs de caisses communales – Approbation
  13. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur la force motrice – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
  14. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Information
  15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2023 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
  16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire définitive n°2 de 2023 – Approbation
  17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Présentation des comptes annuels 2022 – Approbation
  18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Modification budgétaire n°1 de 2023 – Approbation
  19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
  20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
  21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Approbation
  22. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Abattage des arbres menaçants sur une parcelle privée rue Gaston Potier – Approbation
  23. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Abattage d’arbres supplémentaires menaçants sur une parcelle privée rue Gaston Potier – Approbation
  24. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement rue Radon – Approbation
  25. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement pour personnes handicapées – Rue de Crespin 29 – Approbation
  26. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement pour personnes handicapées – Rue d’Hainin 77 – Approbation
  27. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Zone d’évitement – Rue de Thulin – Approbation
  28. SERVICE CADRE de VIE – Urbanisme – Composition de la C.C.A.T.M – Démission d’un membre suppléant – Approbation
  29. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Déplacement de la cabine HT ORES, Place Communale à Hensies – Demande d’acquisition d’une parcelle – Approbation
  30. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité Réel 2022 – Approbation
  31. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Convention de collaboration dans le cadre du service de soutien à l’accueil de l’enfance SIMMA – Approbation
  32. Question(s) orale(s) d’actualité