1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 21 juin 2021
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2021
- DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2020 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 24 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Holding communal – Assemblée générale du mercredi 30 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité – Approbation
- DIRECTION GENERALE- Cellule Marchés Publics – Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution de gaz – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Présentation comptes annuels de l’exercice 2020 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Amadeus ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Association Pelote Montrœuloise – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Comité d’Entraide des Travailleurs Turcs – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Le Joyeux Cochonnet – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Les amis de l’église protestante ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Procédure article 60 – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Bibliothèque St-Georges – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue du Marais – Non approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue du Marais – 2 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue du Maïeur J. Duhot – Approbation