1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021
- DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Maison du Tourisme de la Région de Mons – Comptes arrêtés au 31/12/2020 et le rapport d’activités de l’année 2020 – Information
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des portes à l’école communale de Thulin – Approbation des conditions
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Fourniture de matériel de signalisation pour l’aménagement de la sécurité – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2021 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Budget 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Budget 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Budget 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Budget 2022 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – PNSPP – Entretien exceptionnel de la voirie – Approbation des conditions
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures – Marché sur Simple Facture Acceptée – Fourniture d’une grue pour le Service Technique – Approbation des conditions
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Marché sur simple facture acceptée – Aménagement d’une clôture à l’école de la Nouvelle Cité – Approbation des conditions
- SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel électrique pour Hainin – Dépenses impérieuses en l’absence de crédits budgétaires – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de 148 points lumineux – Accord de principe – Programmation 2022 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché public de fournitures – Achat de deux véhicules utilitaires d’occasion – Fixation des conditions – Arrêt de la liste des fournisseurs – Ratification
- SERVICE TRAVAUX – Salle des fêtes de Montroeul-sur-Haine – Convention – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Villers – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Urbanisme – Mise en œuvre de la ZACC au lieu-dit « Nouvelle Cité » – Avant-projet de Schéma d’Orientation Local – Fixation définitive du contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales – Décision – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Reprise de la voirie nommée rue de la Faïencerie à Thulin – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Procédure In house – Acquisition d’un logiciel de gestion des dossiers d’urbanisme et d’environnement – Attribution – Approbation
- CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2021 (service ordinaire) – Approbation