Séance Publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 décembre 2024 3. Prestation de serment du Président du CPAS 4. Déclarations facultatives d'apparentement 5. Commission des finances :...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021
Procès-verbal du Conseil Communal du 2 Décembre 2024
Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021
- DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Maison du Tourisme de la Région de Mons – Comptes arrêtés au 31/12/2020 et le rapport d’activités de l’année 2020 – Information
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des portes à l’école communale de Thulin – Approbation des conditions
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Fourniture de matériel de signalisation pour l’aménagement de la sécurité – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2021 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Budget 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Budget 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Budget 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Budget 2022 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – PNSPP – Entretien exceptionnel de la voirie – Approbation des conditions
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures – Marché sur Simple Facture Acceptée – Fourniture d’une grue pour le Service Technique – Approbation des conditions
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Marché sur simple facture acceptée – Aménagement d’une clôture à l’école de la Nouvelle Cité – Approbation des conditions
- SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel électrique pour Hainin – Dépenses impérieuses en l’absence de crédits budgétaires – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de 148 points lumineux – Accord de principe – Programmation 2022 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché public de fournitures – Achat de deux véhicules utilitaires d’occasion – Fixation des conditions – Arrêt de la liste des fournisseurs – Ratification
- SERVICE TRAVAUX – Salle des fêtes de Montroeul-sur-Haine – Convention – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Villers – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Urbanisme – Mise en œuvre de la ZACC au lieu-dit « Nouvelle Cité » – Avant-projet de Schéma d’Orientation Local – Fixation définitive du contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales – Décision – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Reprise de la voirie nommée rue de la Faïencerie à Thulin – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Procédure In house – Acquisition d’un logiciel de gestion des dossiers d’urbanisme et d’environnement – Attribution – Approbation
- CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2021 (service ordinaire) – Approbation