Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021

Procès-verbal du Conseil communal du 8 novembre 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel...

Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2021

  Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur...

Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 –...

Procès-verbal du Conseil communal du 21 juin 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2020 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC –...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 juin 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Remplacement de Monsieur Jean KOBEL au Conseil de l'Action sociale - Désignation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Subvention pour le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou...

Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance antérieure . DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation . DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 1er mars 2021

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021 2. DIRECTION GENERALE - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'asbl « Femmes immigrées » - Approbation 3. DIRECTION FINANCIERE - Vérification caisse - Situation 4ème trimestre 2020 -...

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021
  2. DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation
  3. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information
  4. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Maison du Tourisme de la Région de Mons – Comptes arrêtés au 31/12/2020 et le rapport d’activités de l’année 2020 – Information
  5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des portes à l’école communale de Thulin – Approbation des conditions
  6. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Fourniture de matériel de signalisation pour l’aménagement de la sécurité – Approbation des conditions et du mode de passation
  7. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2021 – Approbation
  8. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2021 – Approbation
  9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2021 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
  10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2021 – Approbation
  11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Budget 2022 – Approbation
  12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Budget 2022 – Approbation
  13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Budget 2022 – Approbation
  14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Budget 2022 – Approbation
  15. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – PNSPP – Entretien exceptionnel de la voirie – Approbation des conditions
  16. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures – Marché sur Simple Facture Acceptée – Fourniture d’une grue pour le Service Technique – Approbation des conditions
  17. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Marché sur simple facture acceptée – Aménagement d’une clôture à l’école de la Nouvelle Cité – Approbation des conditions
  18. SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel électrique pour Hainin – Dépenses impérieuses en l’absence de crédits budgétaires – Approbation
  19. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de 148 points lumineux – Accord de principe – Programmation 2022 – Approbation
  20. SERVICE TRAVAUX – Marché public de fournitures – Achat de deux véhicules utilitaires d’occasion – Fixation des conditions – Arrêt de la liste des fournisseurs – Ratification
  21. SERVICE TRAVAUX – Salle des fêtes de Montroeul-sur-Haine – Convention – Approbation
  22. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Villers – Approbation
  23. SERVICE CADRE DE VIE – Urbanisme – Mise en œuvre de la ZACC au lieu-dit « Nouvelle Cité » – Avant-projet de Schéma d’Orientation Local – Fixation définitive du contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales – Décision – Approbation
  24. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Reprise de la voirie nommée rue de la Faïencerie à Thulin – Approbation
  25. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Procédure In house – Acquisition d’un logiciel de gestion des dossiers d’urbanisme et d’environnement – Attribution – Approbation
  26. CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2021 (service ordinaire) – Approbation