Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2021

Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023

Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...

Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022

1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....

Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022

Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...

Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022

1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...

Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...

Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022

DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022

DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...

  1. DIRECTION GENERALE – Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021
  2. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Subvention pour le développement d’une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées – Convention entre la commune et le CPAS – Approbation
  3. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Budget de l’exercice 2021 – Approbation
  4. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Présentation des comptes annuels 2020 – Approbation
  5. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2021 – Approbation
  6. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Présentation des comptes annuels 2020 – Approbation
  7. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Cyclo club Hainin – Approbation
  8. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Fête de la Jeunesse Laïque asbl – Approbation
  9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – FEES ASBL – Approbation
  10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – O.C. Hainin – Approbation
  11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Bébé Bulle – Approbation
  12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subvention pour l’année 2021 – Thulin Academy Futsal – Approbation
  13. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Chièvres – Approbation
  14. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Villers, rue du St Homme, rue Grande, rue J. Duhot et rue du Moulin – Approbation
  15. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Stationnement place de parking 30 minutes – Approbation
  16. SERVICE CADRE de VIE – Urbanisme – Mise en œuvre de la ZACC au lieu-dit « Nouvelle Cité » – Approbation de l’avant-projet de SOL et fixation de la proposition de contenu  minimum du RIE
  17. CPAS – Comptes annuels de l’exercice 2020 – Approbation
  18. CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Exercice 2021 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation