1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021
- DIRECTION GENERALE – Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Délégation en matière de marchés publics au Directeur général – Dépenses relevant du budget ordinaire – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Droits des Conseillers communaux – Rapport sur les activités de l’exercice d’un mandat au sein d’un Conseil d’administration – Information
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Proposition d’un gestionnaire de réseaux de distribution de gaz – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Proposition d’un gestionnaire de réseaux de distribution d’électricité – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Centrale d’Achat du SPW – Adhésion à la nouvelle convention et aux nouvelles règles – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projet – Subvention pour le développement d’une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées – Convention entre la commune et le CPAS – Prolongation
- DIRECTION GENERALE – GRH – Chef de bureau technique A1 – Constitution d’une réserve de recrutement statutaire – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2022 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation – Information
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2020 – Semspeed – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Semspeed – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi du subside 2021 – FNAPG – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépenses impérieuses en l’absence de crédits budgétaires – Art. 1311-5 CDLD et art. 60 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Convention occupation de salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Déclassement – Grue Gallmac – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Déclassement – Renault Kangoo et Renault Clio – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – PMR, rue Victor Delporte – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – PMR, rue du Quéniau 33 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue d’Hainin – Zones d’évitement striées et priorité de passage – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Règlement de travail pour l’enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné pour le personnel directeur, enseignant et assimilé – Modifications – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Extrascolaire – Renouvellement de la convention avec l’asbl « Femmes Immigrées et Culture » – Approbation