Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
1. DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022
2. DIRECTION GENERALE – Collaboration avec La Conciliation Ethique – Proposition de convention pour une période Test – Approbation
3. DIRECTION GENERALE – Convention de collaboration entre communes – Fonctionnement en clusters PIPS – Approbation
4. DIRECTION GENERALE – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2021 – Information
5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Adhésion à la charte « Éclairage public » proposée par ORES Assets – Approbation
6. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2022 – Approbation
7. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2021- Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
8. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2022 – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation
12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Approbation
17. Marché Public de Travaux – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Remplacement du système d’alarme intrusion du CPAS de Thulin – Ratification de la décision du Collège du 1 août 2022 – Approbation
18. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de points lumineux dans diverses rues de l’entité – Approbation
19. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Chièvres, Hameau de Poningue, rue de la Citadelle, rue du Radon, rue Ferrer, rue Leblanc, rue de la Station, rue Gival – Approbation
20. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Avenue du Saint-Homme, rue du Champ de Fayau et rue du Couvent – Approbation
21. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité Réel 2021 – Approbation
22. SERVICE CADRE DE VIE – Logement – Proposition d’affectation 37 rue de Chièvres à Hensies – Approbation
23. CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2022 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation