1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024
- DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle
- DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes
- DIRECTION GENERALE – Médiation en matière de sanctions administratives communales
- DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification du Livre I et création d’un Livre III
- DIRECTION GENERALE – Règlement communal visant la sécurité et la tranquillité publique lors de l’établissement de camps ou de séjours de vacances
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240008 – Marché Public de Fournitures – procédure négociée sans publication préalable- Acquisition d’un camion porte-container d’occasion – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240008- Marché public de fournitures – Acquisition de 2 camionnettes à benne basculante et d’une fourgonnette tôlée – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – BUDGET 2024 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation
- DIRECTION FINANCIERE – Synthèse des avis DF de 2023 – présentation au Conseil communal
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4e trimestre 2023
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Factures API Restauration
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Cyclo club Hainin
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Olympique Mons Hensies
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Thul’Indifference
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Biliothèque St-Georges
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Assocation Pelote Montroeuloise
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – O.C. Hainin
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL Amadeus
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL Les amis de l’église protestante
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – FNAPG
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – RFC Thulin
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Le Joyeux Cochonnet
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Magic Thulin
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL FEES
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Ecole Italienne
- SERVICE TRAVAUX – Acquisition d’un entrepôt situé Avenue Paul Pastur, n°10 à 7350 Thulin
- SERVICE CADRE DE VIE – Vente du dépôt communal sis 37 rue de Villers à HENSIES – Seconde prolongation de l’option d’achat
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de partenariat et de mise à disposition d’une parcelle de terrain communal avec l’ASBL L’Appui
- Question(s) orale(s) d’actualité