1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – SWDE – Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IMIO – Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2022 0015 – Marché Public de Travaux – Procédure ouverte – Fourniture et placement de caveaux et columbariums dans les cimetières de la Commune de Hensies pendant 1 an avec 3 tacites reconductions – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P 2022 0036 Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Aménagement du rez-de-chaussée de la maison du peuple de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – PIC 2022-2024 – Modification du Programme Stratégique Transversal (PST) – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Rénovation du Centre sportif de Thulin – Approbation de la candidature à l’appel à projets 2021 « Rénovation énergétique des infrastructures sportives » – Engagement sur l’honneur
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Documents administratifs émanant du service urbanisme – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Mise à disposition de chalets en bois – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Location chapiteau – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Location salles communales (hormis salles des fêtes) – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur les éoliennes – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur le séjour – Exercices 2022 à 2025 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Procédure article 60 – Facture Proximus – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Altéo – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances- Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Altéo – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Amadeus ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Association Pelote Montroeuloise – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Bibliothèque St-Georges – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Ecole Italienne – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – FEES ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Fête de la Jeunesse Laïque ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – FNAPG – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Les amis de l’église protestante ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – O.C. Hainin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – RFC Thulin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Semspeed – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Taekwondo Hensies – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2022 – Thul’Indifference – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Remplacement de la porte du prégardiennat – Approbation des conditions et de l’attribution
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement 30 minutes – Buonomo Figlia – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local -Terrains communaux sis à Hensies rue de Hainin – Vente – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Terrains communaux sis à Hensies Lieu-dit « Les Pâtures de Betume » – Vente – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Location du droit de chasse – Procédure de reconduction – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Déplacement de la cabine HT ORES rue d’Elouges, 1 à Montroeul-sur-Haine – Bail emphytéotique – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Obtention de la subvention du régime d’aide aux communes en matière de bien-être animal – Stérilisation des chats errants – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation d’Hensies Plage 2022 – Approbation
- CPAS – Présentation des comptes annuels de l’exercice 2021 – Approbation
- CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Exercice 2022 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation