Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023
- DIRECTION GENERALE – Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d’Echevine
- DIRECTION GENERALE – Installation d’un conseiller suppléant et prestation de serment
- DIRECTION GENERALE – Fixation du tableau de préséance
- DIRECTION GÉNÉRALE – Collaboration avec l’ASBL Conciliation Ethique – Prolongation de la convention
- DIRECTION GENERALE – Centre sportif – Comptes annuels 2022 – Information
- DIRECTION GENERALE – Cellule juridique – Entrée en vigueur du décret du 9 mars 2023 relatif aux déchets, à la circularité des matières et à la propreté publique – Modification du RGP – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – CONTRAT CADRE CERTIFICATION PEB – Mission de I.G.R.E.TE.C., association de communes, société coopérative, Boulevard Mayence, 1 à 6000 Charleroi dans le cadre de la relation « in house » – Approbation des honoraires pour l’audit énergétique de l’école de Thulin – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Public – P20230015- Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Acquisition d’un camion porte-container et d’une camionnette fourgon – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2023 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2023 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Désignation des agents percepteurs et superviseurs de caisses communales – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur la force motrice – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Information
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2023 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire définitive n°2 de 2023 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Présentation des comptes annuels 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Modification budgétaire n°1 de 2023 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Abattage des arbres menaçants sur une parcelle privée rue Gaston Potier – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Abattage d’arbres supplémentaires menaçants sur une parcelle privée rue Gaston Potier – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement rue Radon – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement pour personnes handicapées – Rue de Crespin 29 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement pour personnes handicapées – Rue d’Hainin 77 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Zone d’évitement – Rue de Thulin – Approbation
- SERVICE CADRE de VIE – Urbanisme – Composition de la C.C.A.T.M – Démission d’un membre suppléant – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Déplacement de la cabine HT ORES, Place Communale à Hensies – Demande d’acquisition d’une parcelle – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité Réel 2022 – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Convention de collaboration dans le cadre du service de soutien à l’accueil de l’enfance SIMMA – Approbation
- Question(s) orale(s) d’actualité