Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023

Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...

Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022

DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022

DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...

Séance de 18h45

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023
  2. DIRECTION GENERALE – Holding communal SA – Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 – ODJ
  3. DIRECTION GENERALE – Intercommunale HYGEA – Assemblée générale du jeudi 21 décembre 2023 – ODJ
  4. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IDEA – Assemblée générale du mercredi 20 décembre 2023 – ODJ
  5. DIRECTION GENERALE – Démission d’un conseiller de l’action sociale
  6. DIRECTION GENERALE – Désignation d’un conseiller de l’action sociale
  7. DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal
  8. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification des statuts administratif et pécuniaire : approbation de la tutelle
  9. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du statut administratif : approbation de la tutelle
  10. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du cadre du personnel communal : approbation de la tutelle
  11. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230016 – Mission d’étude de faisabilité ainsi que la mission d’auteur de projet relative à la rénovation du dépôt communal – Approbation des mode et conditions de mission In House avec IGRETEC
  12. DIRECTION FINANCIERE – Rallongement de la durée de remboursement de la dette communale Belfius – inscription budget initial 2024
  13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Approbation
  14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2023 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
  15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subvention pour l’année 2023 – Tennis Club La Perche
  16. SERVICE TRAVAUX – POLLEC : Adhésion à l’Intercommunale ECETIA
  17. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement : Convention de collaboration entre la Province du Hainaut et la Commune d’Hensies relative au ramassage de sapins
  18. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement : Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets entre HYGEA et la Commune d’Hensies
  19. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Plan d’Action Annuel 2023-2024 et Rapport d’Activités 2022-2023 de l’Accueil Temps Libre
  20. CPAS – Budget 2024
  21. Question(s) orale(s) d’actualité