1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 8 novembre 2021
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel sanitaire pour le terrain de football de Hainin – Dépenses impérieuses en l’absence de crédits budgétaires – Approbation
- SERVICE CADRE de VIE – Urbanisme – Composition de la C.C.A.T.M – Démission d’un membre suppléant, réserve épuisée – Approbation
- SERVICE CADRE de VIE – Urbanisme – Mise en œuvre de la ZACC au lieu-dit « Nouvelle Cité » – Adoption provisoire du projet de Schéma d’Orientation Local – Décision
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité budget 2022 – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Terrain communal sis à Hensies rue d’Hainin – Mise en vente – Approbation
- CPAS – Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2021 (service ordinaire) – Approbation