Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 7 juin 2021

Procès-verbal du Conseil communal du 8 novembre 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel...

Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2021

  Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur...

Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021 DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information DIRECTION GENERALE...

Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 –...

Procès-verbal du Conseil communal du 21 juin 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2020 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC –...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Subvention pour le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou...

Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance antérieure . DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation . DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 1er mars 2021

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021 2. DIRECTION GENERALE - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'asbl « Femmes immigrées » - Approbation 3. DIRECTION FINANCIERE - Vérification caisse - Situation 4ème trimestre 2020 -...

  1. DIRECTION GENERALE – Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021
  2. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Remplacement de Monsieur Jean KOBEL au Conseil de l’Action sociale – Désignation
  3. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – SWDE – Assemblée générale ordinaire du mardi 25 mai 2021 – ODJ
  4. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – UVCW – Assemblée générale ordinaire du jeudi 3 juin 2021 – ODJ
  5. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – TEC Hainaut – Assemblée générale ordinaire du mercredi 9 juin 2021 – ODJ
  6. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – ETHIAS – Assemblée générale annuelle ordinaire du mardi 15 juin 2021 – ODJ
  7. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – ORES Assets – Assemblée générale du jeudi 17 juin 2021 – ODJ
  8. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 22 juin 2021 – ODJ
  9. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – HYGEA – Assemblée générale ordinaire du mardi 22 juin 2021 – ODJ
  10. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IDEA – Assemblée générale ordinaire du mercredi 23 juin 2021 – ODJ
  11. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IDETA – Assemblée générale ordinaire du jeudi 24 juin 2021 – ODJ
  12. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – CENEO – Assemblée générale ordinaire du vendredi 25 juin 2021 – ODJ
  13. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché public de travaux – Achat et installation de nouvelles chaudières de l’école communale Hensies Centre – Approbation des conditions et du mode de passation
  14. Direction générale – Cellule Projets – Octroi d’une subvention régionale aux communes en vue de soutenir les clubs sportifs dans le cadre de la crise Covid 19 – Approbation
  15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Présentation des comptes annuels 2020 – Approbation
  16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Olympique Mons Hensies – Approbation
  17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – FC Thulin – Approbation
  18. SERVICE FINANCES – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Magic Thulin – Approbation
  19. SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Ecole Italienne – Approbation
  20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Fanfare la Fraternelle – Approbation
  21. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Stationnement alternatif sur l’entité de Hensies – Non-approbation
  22. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Achats d’une habitation sise à Hensies rue de Chièvres n°37 – Approbation
  23. SERVICE CADRE DE VIE – Logement – Convention de partenariat 2020-2025 – BHP Logements – Approbation
  24. SERVICE ENSEIGNEMENT – Mise en place des pôles territoriaux pour l’enseignement ordinaire – Approbation
  25. SERVICE Enseignement – Service Extrascolaire – Règlement d’Ordre Intérieur de la Commission Communale de l’Accueil – Approbation