Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 7 juin 2021
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
- DIRECTION GENERALE – Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Remplacement de Monsieur Jean KOBEL au Conseil de l’Action sociale – Désignation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – SWDE – Assemblée générale ordinaire du mardi 25 mai 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – UVCW – Assemblée générale ordinaire du jeudi 3 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – TEC Hainaut – Assemblée générale ordinaire du mercredi 9 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – ETHIAS – Assemblée générale annuelle ordinaire du mardi 15 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – ORES Assets – Assemblée générale du jeudi 17 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 22 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – HYGEA – Assemblée générale ordinaire du mardi 22 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IDEA – Assemblée générale ordinaire du mercredi 23 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IDETA – Assemblée générale ordinaire du jeudi 24 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – CENEO – Assemblée générale ordinaire du vendredi 25 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché public de travaux – Achat et installation de nouvelles chaudières de l’école communale Hensies Centre – Approbation des conditions et du mode de passation
- Direction générale – Cellule Projets – Octroi d’une subvention régionale aux communes en vue de soutenir les clubs sportifs dans le cadre de la crise Covid 19 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Présentation des comptes annuels 2020 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Olympique Mons Hensies – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – FC Thulin – Approbation
- SERVICE FINANCES – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Magic Thulin – Approbation
- SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Ecole Italienne – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Fanfare la Fraternelle – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Stationnement alternatif sur l’entité de Hensies – Non-approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Achats d’une habitation sise à Hensies rue de Chièvres n°37 – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Logement – Convention de partenariat 2020-2025 – BHP Logements – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Mise en place des pôles territoriaux pour l’enseignement ordinaire – Approbation
- SERVICE Enseignement – Service Extrascolaire – Règlement d’Ordre Intérieur de la Commission Communale de l’Accueil – Approbation