Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 28 novembre 2022

Procès-verbal du 2 octobre 2023

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...

Procès-verbal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du 13 novembre 2023

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023

Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...

Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022

1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....

Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022

Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...

Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022

1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...

Séance de 18h30

  1. DIRECTION GENERALE – Rapport 2022 des synergies Commune – CPAS

Séance de 19h

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022

2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ

3. DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 – ODJ

4. DIRECTION GENERALE – ORES Assets – Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 – ODJ

5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – IMIO – Adhésion à la nouvelle convention cadre de service IMIO/AC HENSIES – Approbation

6. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Achats via les marchés de la Centrale SPW – Marché de fourniture des services téléphoniques SPW – Approbation

7. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 3ème trimestre 2022 – Approbation

8. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Concession / Caveau / Columbarium Dispersion/Inhumation / Exhumation / Rassemblement restes mortels / Renouvellement – Exercices 2023 à 2025 – Approbation

9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Approbation

10. SERVICE TRAVAUX – Contrat-Cadre Administration communale / NEOVIA “Installation de moyens de production locale d’énergie renouvelable et durable” – Contrat particulier relatif à l’école du Centre de Hensies – Approbation du contrat

11. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue du Couvent – Thulin – Approbation

12. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR face au n° 69, rue Nouvelle Cité – Hensies – Approbation

13. SERVICE CADRE DE VIE – Urbanisme – Permis d’Urbanisme PU/2022/0039 – Sc Intercommunale IDEA – Mise en oeuvre de la ZAE dite “Porte des Hauts Pays” et du rond-point Nord sur le territoire des communes de Dour et de Hensies : création de la voirie communale – Rue François André, Avenue Saint Homme, Chemin de Thulin – Résultats de l’enquête publique – Approbation

14. SERVICE ENSEIGNEMENT – Désignation des membres pour le Conseil de participation de HENSIES et THULIN – Approbation

15. CPAS – Budget 2023 – Approbation

16. DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Madame Caroline Horgnies – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal – Approbation