Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2021

Procès-verbal du Conseil communal du 8 novembre 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel...

Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021 DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information DIRECTION GENERALE...

Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 –...

Procès-verbal du Conseil communal du 21 juin 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2020 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC –...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 juin 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Remplacement de Monsieur Jean KOBEL au Conseil de l'Action sociale - Désignation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Subvention pour le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou...

Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance antérieure . DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation . DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 1er mars 2021

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021 2. DIRECTION GENERALE - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'asbl « Femmes immigrées » - Approbation 3. DIRECTION FINANCIERE - Vérification caisse - Situation 4ème trimestre 2020 -...

 

  1. Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021
  2. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur l’entité de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter
  3. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210015 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des châssis à l’école communale de Montroeul-Sur-Haine – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
  4. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210016 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Marquage routier sur les voiries de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter
  5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210020 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture de matériel pour le service technique – Approbation des conditions et des firmes à consutler
  6. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210028 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture et installation d’une centrale incendie à l’école du Centre de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter
  7. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210057 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture d’une nacelle remorquable – Approbation des conditions et firmes à consulter
  8. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2020 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
  9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2021 – Approbation
  10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Les Amis Hensitois – Approbation
  11. SERVICE TRAVAUX – Marché public de services – Intervention sur la toiture du café jouxtant la salle des fêtes de Montroeul – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Approbation
  12. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Place de Montroeul à Montroeul-sur-Haine – Approbation
  13. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue du Marais 2 à Montroeul-sur-Haine – Approbation
  14. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Excepte circulation locale – Rue des Archers à Thulin – Approbation
  15. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – PMR – Atout santé – Approbation
  16. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue du Brouta à Thulin – Approbation
  17. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Panneau additionnel – Rue Grande à Thulin – Approbation
  18. SERVICE ENSEIGNEMENT – Réseau Territoire de Mémoire – Convention de partenariat – Approbation