Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2021
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
- Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur l’entité de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210015 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des châssis à l’école communale de Montroeul-Sur-Haine – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210016 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Marquage routier sur les voiries de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210020 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture de matériel pour le service technique – Approbation des conditions et des firmes à consutler
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210028 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture et installation d’une centrale incendie à l’école du Centre de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210057 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture d’une nacelle remorquable – Approbation des conditions et firmes à consulter
- DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2020 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Les Amis Hensitois – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché public de services – Intervention sur la toiture du café jouxtant la salle des fêtes de Montroeul – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Place de Montroeul à Montroeul-sur-Haine – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue du Marais 2 à Montroeul-sur-Haine – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Excepte circulation locale – Rue des Archers à Thulin – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – PMR – Atout santé – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue du Brouta à Thulin – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Panneau additionnel – Rue Grande à Thulin – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Réseau Territoire de Mémoire – Convention de partenariat – Approbation