1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2021
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
- Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur l’entité de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210015 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des châssis à l’école communale de Montroeul-Sur-Haine – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210016 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Marquage routier sur les voiries de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210020 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture de matériel pour le service technique – Approbation des conditions et des firmes à consutler
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210028 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture et installation d’une centrale incendie à l’école du Centre de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210057 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture d’une nacelle remorquable – Approbation des conditions et firmes à consulter
- DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2020 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Les Amis Hensitois – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché public de services – Intervention sur la toiture du café jouxtant la salle des fêtes de Montroeul – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Place de Montroeul à Montroeul-sur-Haine – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue du Marais 2 à Montroeul-sur-Haine – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Excepte circulation locale – Rue des Archers à Thulin – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – PMR – Atout santé – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue du Brouta à Thulin – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Panneau additionnel – Rue Grande à Thulin – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Réseau Territoire de Mémoire – Convention de partenariat – Approbation