Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 1er mars 2021

Procès-verbal du Conseil communal du 8 novembre 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel...

Procès-verbal du Conseil communal du 25 octobre 2021

  Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur...

Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021 DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information DIRECTION GENERALE...

Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021

    Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 –...

Procès-verbal du Conseil communal du 21 juin 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2021 DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2020 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC –...

Procès-verbal du Conseil communal du 7 juin 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Remplacement de Monsieur Jean KOBEL au Conseil de l'Action sociale - Désignation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée...

Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2021

DIRECTION GENERALE - Approbation des procès-verbaux de la séance du 1er mars 2021 et du 29 mars 2021 DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Subvention pour le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou...

Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021

  Approbation du procès-verbal de la séance antérieure . DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation . DIRECTION...

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021

2. DIRECTION GENERALE – Renouvellement de la convention de partenariat avec l’asbl « Femmes immigrées » – Approbation

3. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4ème trimestre 2020 – Approbation

4. DIRECTION FINANCIERE – Synthèse des avis de la Directrice financière pour l’année 2020 – Présentation au Conseil communal – Information

5. DIRECTION FINANCIERE – SERVICE FINANCES – Nouvelle proposition de dotation à la zone de Secours Hainaut Centre – Approbation

6. DIRECTION FINANCIERE – SERVICE FINANCES – Procédure article 60 RGCC – Article L1311-5 CDLD – Prestations informatiques Nexis – Ratification

7. DIRECTION FINANCIERE – SERVICE FINANCES – Dépense urgente – Article L1311-5 CDLD – Chauffage dans les écoles – Proxifuel – Janvier 2021 – Ratification

8. DIRECTION FINANCIERE – SERVICE FINANCES – Dépense urgente – Article L1311-5 CDLD – Chauffage dans les écoles – Proxifuel – Février 2021 – Ratification

9. SERVICE TRAVAUX – ORES – Extension d’affiliation de la commune de Hensies à l’intercommunale ORES Assets – Approbation

10. SERVICE TRAVAUX – Dépense urgente – Article L1311-5 CDLD – Entretien et réparation des installations de chauffage dans les bâtiments communaux de l’entité pendant 2 ans » – Devis dépannage circulateur école du Centre – Approbation