1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale du mardi 29 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IMIO – Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 septembre 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – NEOVIA – Contrat-Cadre « Installation de moyens de production locale d’énergie renouvelable et durable » – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel POLLEC 2021 – Convention des Maires – Adhésion – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel à candidature POLLEC 2021 pour le recrutement d’un(e) coordinateur(trice) PAEDC – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel à projets de rénovation UREBA EXCEPTIONNEL 2021 – Candidature pour le remplacement des portes et des châssis de l’école de Montroeul-sur- Haine – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Construction du Centre sportif de plein air de Hensies – Procédure d’introduction d’une demande d’octroi de subvention auprès d’Infrasport – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location des salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance relatif à la location des salles de fêtes – Exercices 2021 à 2025 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Présentation des comptes annuels de l’exercice 2020 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Villers, rue du St Homme, rue Grande, rue J. Duhot et rue du Moulin – Modification – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Crespin – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue du Maïeur J.Duhot – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût vérité réel 2020 – Approbation