Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021

Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024

Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024

Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024

Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...

Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...

 

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021
  2. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation
  3. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 – Approbation
  4. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale du mardi 29 juin 2021 – ODJ
  5. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IMIO – Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 septembre 2021 – ODJ
  6. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – NEOVIA – Contrat-Cadre « Installation de moyens de production locale d’énergie renouvelable et durable » – Approbation
  7. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel POLLEC 2021 – Convention des Maires – Adhésion – Approbation
  8. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel à candidature POLLEC 2021 pour le recrutement d’un(e) coordinateur(trice) PAEDC – Approbation
  9. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel à projets de rénovation UREBA EXCEPTIONNEL 2021 – Candidature pour le remplacement des portes et des châssis de l’école de Montroeul-sur- Haine – Approbation
  10. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Construction du Centre sportif de plein air de Hensies – Procédure d’introduction d’une demande d’octroi de subvention auprès d’Infrasport – Approbation
  11. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location des salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation
  12. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance relatif à la location des salles de fêtes – Exercices 2021 à 2025 – Approbation
  13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Présentation des comptes annuels de l’exercice 2020 – Approbation
  14. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Villers, rue du St Homme, rue Grande, rue J. Duhot et rue du Moulin – Modification – Approbation
  15. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Crespin – Approbation
  16. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue du Maïeur J.Duhot – Approbation
  17. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût vérité réel 2020 – Approbation