Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 DIRECTION GENERALE - Rapport 2021 des synergies Commune – CPAS - Approbation DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant du budget ordinaire -...
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023
2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics – P2023002 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement de la toiture de l’école de la cité (partie salle de gym) – Approbation des conditions et du mode de passation
3. SERVICE CADRE de VIE / Urbanisme – Schéma de Développement du territoire (S.D.T.) – Avis
4. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Reprise de la voirie nommée rue de la Faïencerie à Thulin – Approbation
5. SERVICE ENSEIGNEMENT- Règlement d’Ordre Intérieur des écoles communales de Hensies – Approbation
6. SERVICE ENSEIGNEMENT- Règlement d’étude des écoles communales de Hensies – Approbation
7. SERVICE ENSEIGNEMENT – Demande de changement de nom – Implantation de Hensies Cité – Approbation
8. CPAS – Modification budgétaire n° 3 – Exercice 2023 (service ordinaire) – Approbation
9. Question(s) orale(s) d’actualité