Séance du conseil communal ce 29 mai 2013 à 19h45

Veuillez noter que le prochain Conseil communal se tiendra ce mercredi 29 mai 2013 à 19h45 en la salle du Conseil communal.

L’ordre du jour de la séance publique contiendra les points suivants:

SEANCE PUBLIQUE

 

  1. Approbation du PV de la séance antérieure.
  2. Modifications du ROI du Conseil communal suite au décret du 31 janvier modifiant certaines dispositions du CDLD.
  3. IDETA : désignation de 5 représentants du Conseil communal à l’AG.
  4. Marché public de fourniture : Fourniture de matériaux de gros œuvre (Sable stabilisé et béton, matériaux de construction) jusqu’au 31 décembre 2013 – Fixation des conditions du marché.
  5. Adhésion de l’Administration communale de Hensies à la centrale de marchés «  Hainaut Centrale de marchés ».
  6. Marché public : Remplacement des châssis en bois de la Maison communale par des châssis en PVC – Accord de principe sur le mode de passation.
  7. Règlement complémentaire – Mesures de circulation diverses – Priorité de passage rue du Couvent.
  8. Adhésion à l’asbl Agence de développement local de Hensies-Quiévrain-Honnelles pour les trois prochaines années, sous réserve de l’octroi d’un nouvel agrément de la RW.
  9. Adhésion à l’Association des Echevins des Sports de Mons-Borinage et du Hauts-Pays en vue de sa constitution en asbl.