Séance du conseil communal ce 11 septembre 2013 à 19h45

Veuillez noter que le prochain Conseil communal se tiendra ce 11 septembre 2013 à 19h45 en la salle du Conseil communal.

L’ordre du jour de la séance publique contiendra les points suivants:

Séance publique

 

  1. Approbation du PV de la séance précédente du 19 juin 2013.
  2. Déclaration politique du Logement
  3. Ancrage communal 2014-2016
  4. ROI du Conseil communal adopté le 29 mai 2013 : approbation de la tutelle en date du 8 juillet 2013.
  5. ROI des organes délibérants du CPAS : Modifications soumises à l’approbation du Conseil communal.
  6. Asbl Centre local de Promotion de la Santé (CLPS) : adhésion et désignation d’un mandataire au sein de l’AG
  7. Asbl Formation Encadrement Espace Social (FEES) : désignation de deux membres du Conseil communal pour siéger à l’AG et désignation d’un candidat administrateur auprès du Conseil d’Administration.
  8. Désignation de nouveaux membres pour le conseil de participation de HENSIES et de THULIN.
  9. Ratification de la délibération du 24 juillet 2013 relative à la ratification des dépenses  pour la plaine de vacances et ce en raison de l’épuisement des crédits.
  10. Ratification de la délibération du 07 août 2013 relative à la ratification des dépenses pour la plaine de vacances et ce en raison de l’épuisement des crédits.
  11. Marché public : Fourniture et placement d’installations de détections incendie dans les écoles communales de Thulin et Hainin – Fixation des conditions du marché.
  12. Marché public : Pose d’un revêtement hydrocarboné en trottoir sur Hensies – Fixation des conditions du marché.
  13. Marché public : Terrassement des cours d’écoles de Hensies centre et Thulin pour la pose d’un hydrocarboné – Fixation des conditions du marché.
  14. Prix du pavé de dimension 15x 15 cm.
  15. Ratification de la décision du collège communal du 11 juillet 2013 concernant la vente de pavés 15×15 cm à M.Ghem.
  16. Règlement complémentaire – Mesures de circulation diverses – Rue de Villers, rue du Couvent.
  17. Plan d’investissement communal 2013 à 2016 : Approbation.
  18. Convention entre l’Etat belge et la commune de Hensies relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges.
  19. Intercommunale IDEA – Rapport d’activité 2012 : Information
  20. Organisme d’intérêt public CGT (Commissariat général au Tourisme) – Rapport d’activité 2012 : Information