ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 20232. DIRECTION GENERALE - Délégation en matière de marchés publics au Directeur général - Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Motion...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Ordre du jour 1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 20222. DIRECTION GÉNÉRALE - Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation - Approbation3. DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des...
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022 2. DIRECTION GENERALE - IGRETEC - Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - CENEO - Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 - ODJ 4....
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Séance de 18h30 DIRECTION GENERALE - Rapport 2022 des synergies Commune - CPAS Séance de 19h 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022 2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ 3. DIRECTION GENERALE – IDETA...
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
1. DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022 2. DIRECTION GENERALE - Collaboration avec La Conciliation Ethique - Proposition de convention pour une période Test - Approbation 3. DIRECTION GENERALE - Convention de collaboration...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Rapport de rémunération 2021 - Application de l'article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l'article L 6421-1 du CDLD - Approbation DIRECTION GENERALE - Secrétariat - Société Terrienne...
Procès-verbal du Conseil communal du 30 mai 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - TEC - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - UVCW - Assemblée générale ordinaire du mercredi 8 juin...
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022 DIRECTION GENERALE - Secrétariat - SWDE - Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE - Secrétariat - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 - ODJ DIRECTION GENERALE -...
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
DIRECTION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022 DIRECTION GENERALE - Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays - Modification (2) – Approbation DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 - Marché Public de...
Séance publique
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024
- DIRECTION GENERALE – Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 – Lieux d’affichage
- DIRECTION GENERALE – Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 – Affichage électoral
- DIRECTION GENERALE – Convention de partenariat avec les Archives générales du Royaume et Archives de l’État dans les Provinces pour le traitement des archives communales
- SERVICE CADRE de VIE/URBANISME – Mise en oeuvre de la ZACC au lieu-dit « Nouvelle Cité » – Projet de Schéma d’Orientation Local Modifié – Adoption – DECISION
- SERVICE CADRE de VIE/URBANISME – Permis d’urbanisme – PU/2023/0030 – Sprl Mobiflex – Construction d’un ensemble de 16 logements et une surface commerciale avec démolition préalable d’un ensemble d’habitations vétustes – Modification de la voirie communale : Ruelle du Clerc – Prise de connaissance des résultats de l’enquête publique et DECISION sur la modification de la voirie
- ASBL CSLI – présentation des comptes 2023
- SERVICE ENSEIGNEMENT- Approbation du règlement d’étude des écoles communales d’Hensies
- SERVICE ENSEIGNEMENT- Approbation du règlement d’ordre intérieur des écoles communales d’Hensies
- SERVICE ENSEIGNEMENT- Approbation du règlement de travail du personnel Directeur, enseignant et assimilé
- Question(s) orale(s) d’actualité