Cher citoyens,
Veuillez noter que la prochaine séance du Conseil communal le lundi 24 octobre 2022 à 18h30 à la Salle du Conseil communal.
1. DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2022
2. DIRECTION GENERALE – Désignation des représentants au Centre Intercommunal de Santé du Coeur du Hainaut – Approbation
3. DIRECTION GENERALE – Marchés Publics – Centrale d’Achat du FOREM – Adhésion à la convention – Approbation
4. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Réfection de l’égouttage en face du n° 85 à la rue de Villers à Hensies – Fixation des conditions et du mode de passation – Approbation
5. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Installation alarme incendie dans les écoles de l’entité – – Fixation des conditions et du mode de passation – Approbation
6. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Procédure ouverte – Remplacement des châssis de l’école de Montroeul-sur-Haine – – Fixation des conditions et du mode de passation – Approbation
7. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement de portes à l’école de Thulin – – Fixation des conditions et du mode de passation – Approbation
8. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Acquisition d’une grue pour le service travaux – – Fixation des conditions et du mode de passation – Approbation
9. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Implantation d’une cabine HT ORES rue du Foyer à Hensies – Bail emphytéotique – Approbation
10. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Déplacement de la cabine HT ORES rue d’Elouges, 1 à Montroeul-sur-Haine – Bail emphytéotique – Approbation
11. SERVICE CADRE DE VIE – Logement – Demande d’adhésion relative aux modalités techniques et organisationnelles de l’échange de données dans le cadre de la lutte contre les logements inoccupés – Approbation
12. SERVICE ENSEIGNEMENT – Présentation des plans de pilotage – Approbation
