Conseil communal ce 3 juillet 2023

Nous avons l’honneur de vous informer de la séance du Conseil Communal qui aura lieu le lundi 3 juillet 2023 à 18h30 à la Salle du Conseil communal.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023

2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics – P2023002 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement de la toiture de l’école de la cité (partie salle de gym) – Approbation des conditions et du mode de passation

3. SERVICE CADRE de VIE / Urbanisme – Schéma de Développement du territoire (S.D.T.) – Avis

4. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Reprise de la voirie nommée rue de la Faïencerie à Thulin – Approbation

5. SERVICE ENSEIGNEMENT- Règlement d’Ordre Intérieur des écoles communales de Hensies – Approbation

6. SERVICE ENSEIGNEMENT- Règlement d’étude des écoles communales de Hensies – Approbation

7. SERVICE ENSEIGNEMENT – Demande de changement de nom – Implantation de Hensies Cité – Approbation

8. CPAS – Modification budgétaire n° 3 – Exercice 2023 (service ordinaire) – Approbation

9. Question(s) orale(s) d’actualité