Conseil communal ce 25 mars 2019

Veuillez noter que la prochaine séance du Conseil communal  aura lieu ce 25 mars 2019 à 19h45 à la Salle du Conseil communal et aura pour ordre du jour:

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

 

2. Conseil communal – Fixation du montant du jeton de présence de Conseiller communal

 

3. Conseil communal – Approbation du Règlement d’ordre intérieur (ROI)

 

4. Déclaration de politique générale 2018-2024

 

5. Déclaration de vacance du poste de Directeur général

 

6. Motion privatisation de la banque Belfius – accusé de réception du Ministre des Finances

 

7. Demande d’installation et d’utilisation de caméras mobiles par les services de police

 

8. Demande d’installation et d’utilisation de caméras fixes par les services de police

 

9. Demande d’installation et d’utilisation de caméras fixes temporaires par les services de police

 

10. Contrat de rivière – Convention de partenariat

 

11. Plan Communal d’Aménagement Révisionnel « La Porte des Hauts Pays » – Adoption définitive

 

12. Octroi de subventions en numéraire : Contrôle des subventions 2017 et octroi du subside 2018

 

13. Fête de la Jeunesse Laïque – Demande de subside en numéraire

 

14. Plan d’investissement communal 2019 à 2021 – Accord de principe

 

 

 

 

 

 

 

15. Composition de la Commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité 2019 et Règlement d’ordre intérieur – Approbation

 

16. Intercommunales – Méthode de calcul de la proportionnalité

 

17. SCRL BHP-Logements – Désignation de 5 représentants à l’Assemblée générale

 

18. SCRL BHP-Logements – Désignation de 3 représentants au Conseil d’administration

 

19. SCRL BHP-Logements – Désignation de 2 représentants au Comité de direction

 

20. SCRL BHP-Logements – Désignation de 1 représentant au Comité d’attribution

 

21. Intercommunale HYGEA – Désignation de 5 représentants à l’Assemblée générale

 

22. Intercommunale IDEA – Désignation de 5 représentants à l’Assemblée générale

 

23. Intercommunale IDETA – Désignation de 5 représentants à l’Assemblée générale

 

24. Intercommunale IPFH – Désignation de 5 représentants à l’Assemblée générale

 

25. Intercommunale IGRETEC – Désignation de 5 représentants à l’Assemblée générale

 

26. Intercommunale IMIO – Désignation de 5 représentants à l’Assemblée générale

 

27. Intercommunale ORES Assets – Désignation de 5 représentants à l’Assemblée générale

 

28. Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut – Désignation de 5 représentants à l’Assemblée générale

 

29. Assemblée générale de l’ASBL AIS des Rivières – Désignation de 3 représentants à l’Assemblée générale et 1 administrateur au Conseil d’administration

 

30. Assemblée générale de l’ASBL CIMB – Désignation de 2 représentants à l’Assemblée générale

 

31. Assemblée générale de l’ASBL FEES – Désignation de 2 représentants à l’Assemblée générale

 

32. Assemblée générale de l’ASBL Télé MB – Désignation de 1 représentant à l’Assemblée générale

 

33. Assemblée générale de l’ASBL Maison du Tourisme de la région de Mons – Désignation de 1 représentant à l’Assemblée générale

 

 

 

 

 

34. Assemblée générale de l’ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie – Désignation de 1 représentant à l’Assemblée générale

 

35. TEC : Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée générale

 

36. PCS rapport financier 2018 – Approbation

 

37. Marché Public de Travaux – PNSPP – CSCH – Rénovation d’une salle des fêtes (Phase 2) – Fixation des conditions – Approbation

 

38. Marché Public de Travaux : PNSPP – Entretien exceptionnel de la voirie. Fixation des conditions. Approbation

 

39. Tutelle – Approbation – Election des membres titulaires et suppléants du Conseil de police

 

40. Modification budgétaire n°2 de l’exercice 2018 – Réformation

 

41. BUDGET 2019 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation

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