Conseil communal ce 2 octobre 2023

Chers citoyens,

Nous avons l’honneur de vous inviter à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le lundi 2 octobre 2023 à 18h30 à la Salle du Conseil communal.

Ordre du jour

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023
2. DIRECTION GENERALE – Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d’Echevine
3. DIRECTION GENERALE – Installation d’un conseiller suppléant et prestation de serment
4. DIRECTION GENERALE – Fixation du tableau de préséance
5. DIRECTION GÉNÉRALE – Collaboration avec l’ASBL Conciliation Ethique – Prolongation de la convention
6. DIRECTION GENERALE – Centre sportif – Comptes annuels 2022 – Information
7. DIRECTION GENERALE – Cellule juridique – Entrée en vigueur du décret du 9 mars 2023 relatif aux déchets, à la circularité des matières et à la propreté publique – Modification du RGP – Approbation
8. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – CONTRAT CADRE CERTIFICATION PEB – Mission de I.G.R.E.TE.C., association de communes, société coopérative, Boulevard Mayence, 1 à 6000 Charleroi dans le cadre de la relation « in house » – Approbation des honoraires pour l’audit énergétique de l’école de Thulin – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Approbation
9. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Public – P20230015- Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Acquisition d’un camion porte-container et d’une camionnette fourgon – Approbation des conditions et du mode de passation
10. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2023 – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2023 – Approbation
12. DIRECTION FINANCIERE – Désignation des agents percepteurs et superviseurs de caisses communales – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur la force motrice – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Information
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2023 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire définitive n°2 de 2023 – Approbation
17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Présentation des comptes annuels 2022 – Approbation
18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Modification budgétaire n°1 de 2023 – Approbation
19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Approbation
22. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Abattage des arbres menaçants sur une parcelle privée rue Gaston Potier – Approbation
23. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Abattage d’arbres supplémentaires menaçants sur une parcelle privée rue Gaston Potier – Approbation
24. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement rue Radon – Approbation
25. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement pour personnes handicapées – Rue de Crespin 29 – Approbation
26. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement pour personnes handicapées – Rue d’Hainin 77 – Approbation
27. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Zone d’évitement – Rue de Thulin – Approbation
28. SERVICE CADRE de VIE – Urbanisme – Composition de la C.C.A.T.M – Démission d’un membre suppléant – Approbation
29. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Déplacement de la cabine HT ORES, Place Communale à Hensies – Demande d’acquisition d’une parcelle – Approbation
30. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité Réel 2022 – Approbation
31. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Convention de collaboration dans le cadre du service de soutien à l’accueil de l’enfance SIMMA – Approbation
32. Question(s) orale(s) d’actualité