Nous avons l’honneur de vous informer que la séance du Conseil Communal aura lieu le mercredi 18 juin 2014 à 19h45 à la Salle du Conseil communal.

 

ORDRE DU JOUR

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 21 mai 2014

 

2. PCS 2013 – Rapport d’activité : Approbation

 

3. asbl Des Rivières : désignation d’un administrateur

 

4. IDETA : Assemblée générale du 27 juin 2014

 

5. IDEA : Assemblée générale du 25 juin 2014

 

6. HYGEA : Assemblée générale du 26 juin 2014

 

7. IPFH : Assemblée générale du 24 juin 2014

 

8. Ores Assest : Assemblée générale du 26 juin 2014

 

9. Achat d’une imprimante pour le service Finances

 

10. Ratification de la décision du Collège communal du 21 mai 2014 relative à la dépense pour la commande des 10 urnes pour les élections et ce en raison de l’épuisement des crédits

 

11. MB n°1 exercice 2014 -service ordinaire & extraordinaire

 

12. Escompte de subvention 1396 – remplacement menuiseries école Hensies Centre

 

13. Règlement complémentaire de police – Limitation de tonnage et zone d’évitement » le modifier par : « Règlement complémentaire de police : Limitation de tonnage sur Montroeul excepté pour usage agricole – Placement rétrécissement place de Montroeul – Placement accès PMR rue du Couvent – Limitation tonnage rue Gival – Limitation longueur des véhicules grande ruelle- Limitation vitesse véhicule plus de 3.5 tonnes rue d’Hainin et rue de Thulin – Rétrécissement rue du Moulin à la hauteur n° 18
14. Règlement complémentaire de police – Hameau de la Neuville – Modification de la délibération du conseil communal du 27 février 2013 concernant l’emplacement d’un rétrécissement face au n° 29 au lieu du n°19

 

15. Déclassement du camion communal

 

16. Marché public de travaux : Réfection du joint de dilatation du pont situé à l’avenue des Droits de l’homme. Application de l’article L1222-3 du Code de Démocratie Locale et de la Décentralisation. Prise acte de la décision du Collège du 21 mai 2014. Approbation

 

17. Marché public de fourniture : Fourniture et pose de châssis à l’école de Thulin suite au rapport de l’AFSCA. Fixation des conditions du marché

 

18. Marché public de fournitures: Extension du système de détection incendie du CPAS. Fixation des conditions. Approbation

 

19. Marché public de fournitures : Extension du système intrusion à l’école de Thulin (côté garderie). Fixation des conditions du marché. Approbation

 

20. Marché public de fournitures : Extension du système de détection gaz à l’école de Hainin. Fixation des conditions du marché. Approbation

 

21. Bail emphytéotique : terrain communal cadastré à Thulin section A 288 L et 276 E

 

22. Création d’un nouveau cimetière (Thulin) – Approbation

 

23. CPAS – Modification du statut pécuniaire des grades légaux du CPAS

 

24. CPAS – Modification du statut administratif du personnel du CPAS

 

25. CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Exercice 2014

 

26. CPAS – Comptes annuels 2013