Veuillez noter que le prochain conseil communal aura lieu le lundi 11 juillet 2022 à 18h30 à la salle du Conseil communal.

ORDRE DU JOUR

1.Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022
2.DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2021 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation
3.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 – ODJ
4.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BHP-Logements – Assemblée générale ordinaire du jeudi 16 juin 2022 – ODJ
5.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – HYGEA – Assemblée générale ordinaire du mardi 21 juin 2022 – ODJ
6.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IDEA – Assemblée générale ordinaire du mercredi 22 juin 2022 – ODJ
7.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – FEES – Assemblée générale ordinaire du mercredi 22 juin – ODJ
8.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – CENEO – Assemblée générale ordinaire du jeudi 23 juin 2022 – ODJ
9.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du mardi 28 juin 2022 – ODJ
10.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Holding communal SA – Assemblée générale du mercredi 29 juin 2022 – ODJ
11.DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Contrat cadre certification PEB – Approbation de la procédure IN HOUSE et du contrat cadre avec IGRETEC          
12.DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés publics – P2022 0005 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Travaux d’inflexion avec une tacite reconduction – Approbation des conditions et du mode de passation
13.DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220010 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des chaudières de l’école de Hainin – Approbation des conditions et du mode de passation
14.DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220013 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des spots des terrains de football de Thulin et Hainin + sécurisation des sites – Approbation des conditions et du mode de passation
15.DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220021 – Marché Public de Travaux – Procédure ouverte – Rénovation du Centre sportif de Thulin – Approbation des conditions et du mode de passation
16.DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Modification du PST – Intégration des points supplémentaires 74, 75, 76, 77. – Approbation
17.DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Procédure de reconnaissance du Centre Sportif de Thulin en Centre Sportif Local Intégré (CSLI) – Octroi d’un droit de jouissance – Approbation
18.DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Rénovation de la place Communale de Hensies – Candidature à l’Appel à projets « Cœur de village » 2022 – 2026 – Approbation
19.DIRECTION GENERALE – GRH – Expérience pilote réduction du temps de travail pour les agents de 60 ans des niveaux D et E exerçant un métier pénible – Approbation
20.DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2022 – Approbation
21.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Magic Thulin – Approbation
22.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Thulin Academy Futsal – Approbation
23.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
24.SERVICE TRAVAUX – Plan d’investissement (PIC 2022 – 2024) et Plan d’investissement « Mobilité active et intermodalité » (PIMACI) – Introduction – Approbation
25.SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Rue Joseph Wauters n° 19 – Approbation
26.SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Rue du Quéniau n° 23 – Approbation
27.SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Avenue des Droits de l’Homme – Réservation de la circulation aux piétons et cyclistes – Approbation
28.SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Stationnement interdit – Rue de l’Eglise – Approbation
  
29.SERVICE CADRE DE VIE – Service Environnement – Entrée en vigueur du décret du 6 mai 2019 relatif à la délinquance environnementale – Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux – Approbation  
30.SERVICE CADRE DE VIE – Service Environnement – Protocole de collaboration entre les communes et le Département de la police et des contrôles du Service Public de Wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement – Approbation
31.SERVICE ENSEIGNEMENT – Modification des statuts du Centre Intercommunal de Santé du Cœur du Hainaut – Approbation
32.SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Validation du programme de Coordination Locale pour l’Enfance – Approbation
33.SERVICE ENSEIGNEMENT – Service Extrascolaire – Demande d’agrément « Opérateur d’accueil extrascolaire » – Approbation
34.SERVICE ENSEIGNEMENT – Service Extrascolaire – Hensies Plage – Convention de mise à disposition de matériel – Vélos spinning – Approbation
35.CPAS – Adhésion à l’Intercommunale Imio – Approbation