Veuillez noter que le prochain Conseil communal se tiendra le 10 mai 2022 à 18h30 en la salle du Conseil communal, Place Communale nr 1

ORDRE DU JOUR

1.Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022
2.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – SWDE – Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 – ODJ
3.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IMIO – Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 – ODJ
  
4.DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2022 0015 – Marché Public de Travaux – Procédure ouverte – Fourniture et placement de caveaux et columbariums dans les cimetières de la Commune de Hensies pendant 1 an avec 3 tacites reconductions – Approbation des conditions et du mode de passation
5.DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P 2022 0036 Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Aménagement du rez-de-chaussée de la maison du peuple de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation
6.DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – PIC 2022-2024 – Modification du Programme Stratégique Transversal (PST) – Approbation
  
7.DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Rénovation du Centre sportif de Thulin – Approbation de la candidature à l’appel à projets 2021 « Rénovation énergétique des infrastructures sportives » – Engagement sur l’honneur
  
8.DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Documents administratifs émanant du service urbanisme – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation                  
9.DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Mise à disposition de chalets en bois – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
10.DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Location chapiteau – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
101DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Location salles communales (hormis salles des fêtes) – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
12.DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur les éoliennes – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
13.DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur le séjour – Exercices 2022 à 2025 – Approbation
14.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Procédure article 60 – Facture Proximus – Approbation
15.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Altéo – Approbation
16.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances- Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Altéo – Approbation
17.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Amadeus ASBL – Approbation
18.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Association Pelote Montroeuloise – Approbation
19.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Bibliothèque St-Georges – Approbation
20.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Ecole Italienne – Approbation
21.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – FEES ASBL – Approbation
22.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Fête de la Jeunesse Laïque ASBL – Approbation
23.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – FNAPG – Approbation
24.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Les amis de l’église protestante ASBL – Approbation
25.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – O.C. Hainin – Approbation
26.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – RFC Thulin – Approbation
27.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Semspeed – Approbation
28.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Taekwondo Hensies – Approbation
29.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2022 – Thul’Indifference – Approbation
30.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
31.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
32.SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Remplacement de la porte du prégardiennat – Approbation des conditions et de l’attribution
33.SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement 30 minutes – Buonomo Figlia – Approbation                
34.SERVICE CADRE DE VIE – Développement local -Terrains communaux sis à Hensies rue de Hainin – Vente – Approbation
35.SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Terrains communaux sis à Hensies Lieu-dit « Les Pâtures de Betume » – Vente – Approbation
36.SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Location du droit de chasse – Procédure de reconduction – Approbation
37.SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Déplacement de la cabine HT ORES rue d’Elouges, 1 à Montroeul-sur-Haine – Bail emphytéotique – Approbation
38.SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Obtention de la subvention du régime d’aide aux communes en matière de bien-être animal – Stérilisation des chats errants – Approbation
39.SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation d’Hensies Plage 2022 – Approbation
40.CPAS – Présentation des comptes annuels de l’exercice 2021 – Approbation
41.CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Exercice 2022 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation