Veuillez noter que le prochain Conseil communal se tiendra le lundi 25 octobre 2021 à 18h30 à la Salle de gymnastique de l’école du Centre, avenue de l’Europe.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation des procès-verbaux des séances du 20 septembre et du 4 octobre 2021

2. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2021008 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des joints de masse sur l’entité de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter

3. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210015 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des châssis à l’école communale de Montroeul-Sur-Haine – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter

4. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210016 – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Marquage routier sur les voiries de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter

5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210020 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture de matériel pour le service technique – Approbation des conditions et des firmes à consutler

6. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210028 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture et installation d’une centrale incendie à l’école du Centre de Hensies – Approbation des conditions et des firmes à consulter

7. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20210057 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture d’une nacelle remorquable – Approbation des conditions et firmes à consulter

8. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2020 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation

9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2021 – Approbation

10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Les Amis Hensitois – Approbation

11. SERVICE TRAVAUX – Marché public de services – Intervention sur la toiture du café jouxtant la salle des fêtes de Montroeul – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Approbation

12. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Place de Montroeul à Montroeul-sur-Haine – Approbation

13. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue du Marais 2 à Montroeul-sur-Haine – Approbation

14. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Excepte circulation locale – Rue des Archers à Thulin – Approbation

15. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – PMR – Atout santé – Approbation

16. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Rue du Brouta à Thulin – Approbation

17. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire – Panneau additionnel – Rue Grande à Thulin – Approbation

18. SERVICE ENSEIGNEMENT – Réseau Territoire de Mémoire – Convention de partenariat – Approbation