Veuillez noter que le prochain Conseil communal se tiendra le lundi 20 septembre 2021  à 18h30 à la Salle de gymnastique de l’école du Centre, avenue de l’Europe à Hensies.

ORDRE DU JOUR

1.Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021
2.DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation
3.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information
4.DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Maison du Tourisme de la Région de Mons – Comptes arrêtés au 31/12/2020 et le rapport d’activités de l’année 2020 – Information
5.DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des portes à l’école communale de Thulin – Approbation des conditions
6.DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Fourniture de matériel de signalisation pour l’aménagement de la sécurité – Approbation des conditions et du mode de passation
7.DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2021 – Approbation
8.DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2021 – Approbation
9.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2021 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
10.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2021 – Approbation          
11.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Budget 2022 – Approbation
12.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Budget 2022 – Approbation
13.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Budget 2022 – Approbation
14.DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Budget 2022 – Approbation
15.SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – PNSPP – Entretien exceptionnel de la voirie – Approbation des conditions
16.SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures – Marché sur Simple Facture Acceptée – Fourniture d’une grue pour le Service Technique – Approbation des conditions
17.SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Marché sur simple facture acceptée – Aménagement d’une clôture à l’école de la Nouvelle Cité – Approbation des conditions
18.SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel électrique pour Hainin – Dépenses impérieuses en l’absence de crédits budgétaires – Approbation
19.SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de 148 points lumineux – Accord de principe – Programmation 2022 – Approbation
20.SERVICE TRAVAUX – Marché public de fournitures – Achat de deux véhicules utilitaires d’occasion – Fixation des conditions – Arrêt de la liste des fournisseurs – Ratification
21.SERVICE TRAVAUX – Salle des fêtes de Montroeul-sur-Haine – Convention – Approbation
22.SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Villers – Approbation
23.SERVICE CADRE DE VIE – Urbanisme – Mise en œuvre de la ZACC au lieu-dit « Nouvelle Cité » – Avant-projet de Schéma d’Orientation Local – Fixation définitive du contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales – Décision – Approbation            
24.SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Reprise de la voirie nommée rue de la Faïencerie à Thulin – Approbation
25.SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Procédure In house – Acquisition d’un logiciel de gestion des dossiers d’urbanisme et d’environnement – Attribution – Approbation
26.CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2021 (service ordinaire) – Approbation

Note de synthèse

Projet de procès-verbal