Veuillez noter que le prochain Conseil communal se tiendra ce 27 novembre 2013 à 19h45 en la salle du Conseil communal.
L’ordre du jour de la séance publique contiendra les points suivants:
Séance publique
| 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure. |
| 2. CPAS – Modifications budgétaires ordinaire n° 3. |
| 3. Comptes annuels 2012 – ASBL Symbiose. |
| 4. Financement 2013 de l’IDEA (Appel à cotisation). |
| 5. Salle des fêtes : Maison du peuple de Hensies – Achat. |
| 6. Achat salle de fête de Montroeul-sur-Haine. |
| 7. Lotissement Sairue lot n°8′- vente. |
| 8. Achat de mobilier et matériel divers pour les écoles de Thulin, Hainin et Hensies Cité. |
| 9. Règlement communal sur l’octroi des subventions. |
| 10. Règlement des subventions – Délégation au Collège communal de l’octroi des subventions figurant nominativement au budget [et/ou] en nature [et/ou] motivées par l’urgence ou en raison de circonstance impérieuses et imprévues. |
| 11. Coût-vérité budget 2014: Information. |
| 12. Règlement Communal en matière de Sécurité Incendie. |
| 13. Ratification de la décision du Collège communal du 23 octobre 2013 relative à la ratification des dépenses pour la commande de la porte du logement vieux conjoint et ce en raison de l’épuisement des crédits. |
| 14. Ratification de la décision du Collège communal du 16 octobre 2013 relative à la ratification des dépenses pour la commande de mazout pour les écoles de Montroeul et Cité et ce en raison de l’épuisement des crédits. |
| 15. Ratification de la décision du Collège communal du 16 octobre 2013 relative à la ratification des dépenses pour la commande de mazout pour les écoles de Thulin et Centre et ce en raison de l’épuisement des crédits. |
| 16. Ratification de la décision du Collège communal du 23 octobre 2013 relative à la ratification des dépenses pour la commande de mazout pour l’école du Centre et ce en raison de l’épuisement des crédits. |
| 17. Ratification de la décision du collège communal du 16 octobre 2013 relative à l’ajout de matériel et dépense supplémentaire du marché « Fourniture de matériaux de gros œuvre ». |
| 18. Marché public de services : Désignation d’un auteur de projet pour la réfection de l’égouttage et de la piste cyclable à la rue de Villers. |
| 19. Fourniture et placement d’installations de détections incendie dans les écoles communales de Thulin et Hainin. Fixation des conditions du marché. |