ORDRE DU JOUR

 

1. DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2020

 

2. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification cadre statutaire et statut administratif du personnel communal – Information

 

3. DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2019 – Application de l’article 71 Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation

 

4. DIRECTION GENERALE – BH-P Logement : Rapport de gestion, rémunérations et d’activités – exercice 2019 – Information

 

5. DIRECTION GENERALE – Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale du 27/08/2020 – ODJ

 

6. DIRECTION GÉNÉRALE – Supracommunalité réseau Vhello – Convention de gestion des compteurs et équipement – Approbation

 

7. SERVICE FINANCES – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 202 – Arrêté de l’autorité de Tutelle – réformation – Information

 

8. SERVICE FINANCES – Zone de police des Hauts-Pays – Dotation 2020 – Rectification – Approbation

 

9. SERVICE FINANCES – Zone de secours – Dotation 2020 – Rectification – Approbation

 

10. SERVICE TRAVAUX – Marché public de Travaux: PNSPP – Accord Cadre – Travaux d’inflexion, d’aménagement et de réparation des trottoirs et des voiries sur l’entité. Fixation des conditions du marché – Approbation

 

 

 

 

 

 

 

 

 

11. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures – PNSPP – Fourniture de matériels divers pour le Service Travaux et le Centre Sportif. Fixation des conditions. Approbation

 

12. SERVICE TRAVAUX – Marché sur simple facture acceptée – Remplacement du revêtement de l’espace multisports à Hensies. Fixation des conditions – Approbation

 

13. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures : Marché sur simple facture acceptée – Accord cadre. Aménagement de sécurité. Fixation des conditions du marché. Approbation

 

14. SERVICE CADRE DE VIE – Marché Public de Fournitures – PNSPP – Fourniture de vestiaires modulaires pour le terrain de football de Hainin. Fixation des conditions –  Approbation

 

15. SERVICE ENVIRONNEMENT – Coût vérité des déchets – Approbation

 

16. CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2020 (service ordinaire)