Nous vous invitons au prochain conseil communal qui se tiendra le 3 décembre 2018 à 19h00 à la Salle de l’école communale, avenue de l’Europe à Hensies.

ORDRE DU JOUR

 

1. Communication relative à la validation des élections communales

 

2. Vérification des pouvoirs des élus (conditions d’éligibilité et des incompatibilités)

 

3. Prestation de serment des Conseillers communaux

 

4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’art. L1122-4 du CDLD

 

5. Vérification des pouvoirs des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (conditions d’éligibilité et des incompatibilités)

 

6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés

 

7. Fixation du tableau de préséance

 

8. Vote du Pacte de majorité

 

9. Prestation de serment du Bourgmestre, des Échevins désignés dans le Pacte de majorité en qualité de membre du Collège communal

 

10. Désignation des Conseillers de l’Action Sociale

 

11. Désignation des Conseillers de police

 

12. Délégation par le Conseil communal au Collège communal: Octroi des concessions de sépulture

 

13. Délégation par le Conseil communal au Collège communal pour la désignation et le licenciement du personnel contractuel

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

14. Délégation par le Conseil communal au Collège communal pour la désignation  et le licenciement du personnel contractuel subventionné (APE)

 

15. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure