Nous vous invitons au prochain conseil communal qui se tiendra le 26 septembre 2017 à 19h45 à la Salle du Conseil communal et aura pour ordre du jour:

ORDRE DU JOUR

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 28 juin 2017

 

2. Modification du Cadre et du Statut administratif du personnel communal

 

3. Nouveau Statut administratif des grades légaux

 

4. Règlement de travail du personnel communal : modification des articles 7 13 21 28 32 et 33

 

5. ASBL Symbiose – Comptes annuels 2016

 

6. EXERCICE 2017 – Modification budgétaire N°2

 

7. Octroi de subventions en numéraire : Contrôle des subventions 2016 et octroi du subside 2017

 

8. Fabrique d’Eglise Saint – Martin de Thulin – présentation comptes annuels 2016

 

9. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – présentation comptes annuels 2016

 

10. Fabrique d’Eglise Saint – Lambert de Montroeul-Sur-Haine – présentation comptes annuels 2016

 

12. Convention de partenariat entre le CIMB et la commune dans le cadre de l’accueil des primo-arrivants

 

13. Convention de partenariat entre la Commune de Hensies et l’Asbl Garance

 

14. Règlement complémentaire de police – Esplanade rue champ de Fayau et rue Haute

 

15. Règlement complémentaire de police – Emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite rue de Crespin n° 40 à 7350 Hensies

 

16. Projet de contenu du rapport d’incidences environnementales sur les projets de modification des Plans d’Assainissement par sous bassin hydrographique (PASH)

 

17. Appel à projets communaux dans le cadre de la supracommunalité en Province du Hainaut – Années 2017 – 2018 – Convention entre la commune de HENSIES et la Province du Hainaut

 

18. ANNULATION projet de vente parcelle Son A 601F4 rue Basse Prolongée à Thulin – Délibération du Conseil Communal du 12 octobre 2011