Conseil communal ce 29 juin 2016

Nous vous invitons au prochain conseil communal qui se tiendra le mercredi 29 juin 2016 à 19h45 à la Salle du Conseil communal et aura pour ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 25 mai 2016

 

2. Octroi de subventions en numéraire : Association de parents de langue de culture italienne contrôle de la subvention 2014 et octroi du subside 2015

 

3. Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2015 et octroi du subside 2016

 

4. Refinancement de la chaîne TéléMb

 

5. Règlement redevance : sacs de déchets ménagers

 

6. Marché public de services – désignation d’avocats – exercices 2017,2018 et 2019 * Fixation des conditions.

 

7. Marche public de fournitures – Fourniture de matériel : de matériaux de gros œuvre, de béton, d’égouttage et de matériel de location .Erratum Lot n° 5- Matériel de location-Etançon

 

8. Marché public de travaux – Remplacement de la toiture à l’école du centre à Hensies (Phase 2) – PNADP-Fixation des conditions

 

9. Ecole communale de la Cité – Remplacement de l’électricité

 

10. Contrat de rivière – Convention de partenariat

 

11. Cession d’un terrain à titre gratuit à la commune de Hensies