Conseil communal ce 27 avril 2016

Le prochain conseil communal aura lieu ce mercredi 27 avril 2016 à 19h45 à la Salle du Conseil communal. L’ordre du jour sera le suivant

ORDRE DU JOUR

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 23 mars 2016

 

2. Modification du statut pécuniaire des grades légaux : Approbation de l’autorité de Tutelle

 

3. Modification de l’article 38 du statut pécuniaire du personnel communal : Approbation de l’autorité de tutelle

 

4. Hensies Plage : Redevance communale relative à la mise à disposition de kayaks durant la manifestation

 

5. Hensies Plage : Redevance communale relative à la permission de vente de restauration rapide à emporter et durant la manifestation

 

6. Marché public de travaux: Réfection voiries. Fixation des conditions du marché

 

7. Marche public de travaux: Travaux d’inflexion des trottoirs. Fixation des conditions du marché

 

8. Marché public de fournitures : Fourniture de matériel pour l’aménagement de sécurité sur l’entité d’Hensies. Fixation des conditions du marché

 

9. Travaux d’amélioration du Hameau de Poningue confiés à Hainaut Centrale de Marchés – Conditions et mode de passation du marché. Approbation

 

10. Règlement complémentaire – Rue Wauters, rue de Villers, rue du champ de Fayau, rue du Souvenir

 

11. CPAS : rapport annuel de la Commission Locale de l’Energie – 2015