Le Conseil communal se tiendra ce mercredi 27 janvier 2016 à 19h45 à la Salle du Conseil communal.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 16 décembre 2015

 

2. Redevance dans le cadre de la mise à disposition des modules chapiteau et des chalets en bois et d’une patinoire – exercice 2015 – 2019: Approbation des autorités de Tutelle

 

3. Modification du règlement de travail – article 7, 10, 13, 21, 28 point 6 : Approbation des autorités de Tutelle

 

4. Modification Budgétaire n°1 – Exercice 2015 – Approbation de la tutelle

 

5. Dotation communale Zone de secours du Centre Hainaut : Exercice 2016 – suite à la réunion du Collège de Zone du 6 janvier 2016

 

6. Désaffectation -Cimetière de Montroeul-sur-Haine E275

 

7. Marché public de services – Adjudication ouverte : Collecte et transport des déchets ménagers pour la période d’un an – Fixation des conditions du marché

 

8. Marché des emprunts – financement des dépenses extraordinaires 2016

 

9. Synthèse des avis DG de 2015 – présentation du Conseil communal
 
10. Règlement complémentaire – Rue des Forges – Rue de Crespin – Rue des Raulx – Rue Nouvelle Cité

 

11. Déclassement et Vente du camion communal

 

12. Fermage exercice 2015 : dégrèvement du fermage pour les parcelles Section A 653K4, 653G2