Digital CameraVeuillez noter qu’un Conseil communal se tiendra le 25 novembre 2015 à 19h en la salle du Conseil communal et portera sur le rapport des synergies entre la Commune et le CPAS.

Ce conseil communal se poursuivra à 19h45 avec l’ordre du jour suivant:

ORDRE DU JOUR

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 27 octobre 2015

 

2. Statut administratif du personnel communal : modification de l’article 124 – Approbation des autorités de tutelle

 

3. Règlement de travail du personnel communal : ajout d’un chapitre 15 : La prévention et la gestion des risques liés à la consommation d’alcool et/ou de drogues au travail – Approbation des autorités de tutelle

 

4. Règlement de travail du personnel communal : modification de l’article 13 – Approbation des autorités de tutelle

 

5. Règlement de travail du personnel communal : ajout d’une annexe – Charte informatique – Approbation des autorités de tutelle

 

6. Octroi de subventions en numéraire : Subsides 2015

 

7. Achat d’un défibrillateur pour le bâtiment communal multifonctionnel sis Place de Montroeul n°1

 

8. Déclassement des matériaux informatiques et de bureau

 

9. Statut pécuniaire du personnel communal – modification de l’article 38 (paiement de la prime de fin d’année)

 

10. Règlement de travail du personnel communal : modification des articles 7, 10, 13, 21 et 28 point 6

 

11. Statut pécuniaire des grades légaux – modification

 

12. Dotation communale Zone de secours du Centre Hainaut : Exercice 2016 – Approbation

 

13. BUDGET exercice 2016 : Approbation

 

 

14. Règlement redevance – Accès patinoire

 

15. Règlement redevance location chapiteau et location chalet en bois

 

16. Marché annuel de fournitures : Fournitures scolaires et Acquisition de vêtements de travail – Adhésion à la Centrale d’achats de la Province du Hainaut

 

17. Sentier n°31 Thulin – plan de division et d’échange

 

18. CPAS – Modification budgétaire n° 3 – Exercice 2015.

 

19. CPAS – Statut administratif du personnel du CPAS – Modification : pause allaitement

 

20. CPAS – Règlement de travail du personnel du CPAS – Modifications.

 

POUR LE COLLEGE COMMUNAL

 

 

La Directrice Générale Le Bourgmestre
Anna-Maria Livolsi Eric Thiébaut